prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads)

ANSES

prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BIOFORTIS SAS

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais
• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-06	Avis de marché
2024-01-10	Informations complémentaires
2024-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 23FCS040
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156295204 📞
Fax: +33 149773854 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427041&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427041&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748425
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
ouverture des offres non publique. Date et heure renseignées à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer.Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).En plus de l'offre de base, le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative relative à la prise en charge logistique du transport des échantillons par le titulaire. Le détail de cette PSE facultative est également précisé dans le Cctp.Il s'agit d un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est fixé un montant maximum de 1 400 000 euro(s)ht maximum sur 3 ans.Par ailleurs, les candidats sont informés à titre indicatif, dans le CCTP, de la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et révisables

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, ce dernier pourra être reconduit expressément 2 fois par le représentant du pouvoir adjudicateur pour une période équivalente. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité

Description des options:

l'Anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le titulaire du présent marché, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. La durée de ce nouveau marché sera définie dans les mêmes termes que le marché initial et suivant le même plafond maximum (1 400 000 euro(s)ht maximum sur une durée maximale de 3 ans)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

anses- laboratoire de sécurité des aliments et laboratoire de santé animale (Maisons-Alfort 94 et Boulogne sur mer 62)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires: ouverture des offres non publique. Date et heure renseignées à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427041&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427041&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

second semestre 2026 si marché de prestations similaires non conclu, ou 2nd semestre 2029

le présent avis est rédigé et publié en langue française.Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation des entreprises (dce) et remettre leur proposition de façon dématérialisée, en se connectant sur le profil acheteur de l'anses sur le site www.marchespublics.gouv.fr Le lien pour accéder à la consultation est le suivant:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427041&orgAcronyme=h8jImportant : les candidats devront réaliser, avant la date de remise des offres, un essai sur un panel de différents types d'échantillons, fournis par l'anses selon les modalités détaillées en annexe 2 du Règlement de Consultation. Les résultats de séquençage seront à joindre dans l'offre remise par le candidat selon les conditions définies dans le règlement de la consultation. Les résultats de cet essai feront partie intégrante de l'évaluation des offres.Chaque candidat devra organiser l'enlèvement du colis à l'anses de Maisons-Alfort à l'adresse suivante : 14 rue Pierre et Marie Curie94701 MAISONS-ALFORT Cedex Contact :claire.yvon@anses.fr lorraine.michelet@anses.fra noter : le retrait des échantillons ne pourra pas être effectué durant la période des congés scolaires du 23/12/2023 au 07/01/2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat;-recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;-référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2023/S 238-748425 (2023-12-06)

Informations complémentaires (2024-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024521
Se réfère à l'avis: 2023/S 238-748425
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

ajout: PRIME Une prime (forfaitaire, non révisable) d'un montant de 1 500 euro(s) HT sera versée à chaque candidat ayant réalisé l'essai et déposé une offre, sous réserve de la conformité de l'essai réalisé aux modalités définies par l'annexe 2 du règlement de la consultation. Versement : la prime sera versée par l'anses sur présentation d'une facture du soumissionnaire qui devra mentionner impérativement le no de procédure 23fcs040 et l'objet de la consultation

Source: OJS 2024/S 010-024521 (2024-01-10)

Avis d'attribution de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer
Numéro de référence: 23FCS040
Brève description:

Prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne: 23FCS040
Description du marché:

il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer.Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).En plus de l'offre de base, le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative relative à la prise en charge logistique du transport des échantillons par le titulaire. Le détail de cette PSE facultative est également précisé dans le Cctp.Il s'agit d un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est fixé un montant maximum de 1 400 000 euro(s)ht maximum sur 3 ans. Par ailleurs, les candidats sont informés à titre indicatif, dans le CCTP, de la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et révisables

Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-21 📅
Date de fin: 2027-05-20 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère développement durable 5%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère essai 25%
Critère valeur technique 20%
critère qualité 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: XBDC000604
Date de conclusion du contrat: 2024-05-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 624 737 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE BIOFORTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biofortis
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofortis sas
Numéro d'enregistrement national: 44055806200103
Adresse postale: 3 route de la chatterie
Commune postale: Saint herblain
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: damien.garcon@biofortis.fr 📧
Téléphone: 0890109360 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - Anses
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 1 56 29 15 97 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun,
Numéro d'enregistrement national: 7770704900017
Département: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: melun
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de melun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat; Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées; Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Source: OJS 2024/S 104-319916 (2024-05-29)

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