prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads)
23FCS040”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de...”
Brève description
prestations de service de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“anses- laboratoire de sécurité des aliments et laboratoire de santé animale (Maisons-Alfort 94 et Boulogne sur mer 62)”
Description du marché:
“il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour...”
Description du marché
il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de séquençage haut débit de génomes entiers de bactéries (short-reads) pour les laboratoires ANSES de Sécurité des Aliments et de Santé Animale des sites de Maisons-Alfort et de Boulogne sur Mer.Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).En plus de l'offre de base, le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative relative à la prise en charge logistique du transport des échantillons par le titulaire. Le détail de cette PSE facultative est également précisé dans le Cctp.Il s'agit d un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est fixé un montant maximum de 1 400 000 euro(s)ht maximum sur 3 ans.Par ailleurs, les candidats sont informés à titre indicatif, dans le CCTP, de la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et révisables
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, ce dernier pourra...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, ce dernier pourra être reconduit expressément 2 fois par le représentant du pouvoir adjudicateur pour une période équivalente. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en...”
Description des options
l'Anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le titulaire du présent marché, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. La durée de ce nouveau marché sera définie dans les mêmes termes que le marché initial et suivant le même plafond maximum (1 400 000 euro(s)ht maximum sur une durée maximale de 3 ans)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): anses siège à Maisons-Alfort
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture des offres non publique. Date et heure renseignées à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“second semestre 2026 si marché de prestations similaires non conclu, ou 2nd semestre 2029” Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en langue française.Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation des entreprises (dce) et...”
le présent avis est rédigé et publié en langue française.Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation des entreprises (dce) et remettre leur proposition de façon dématérialisée, en se connectant sur le profil acheteur de l'anses sur le site www.marchespublics.gouv.fr Le lien pour accéder à la consultation est le suivant:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2427041&orgAcronyme=h8jImportant : les candidats devront réaliser, avant la date de remise des offres, un essai sur un panel de différents types d'échantillons, fournis par l'anses selon les modalités détaillées en annexe 2 du Règlement de Consultation. Les résultats de séquençage seront à joindre dans l'offre remise par le candidat selon les conditions définies dans le règlement de la consultation. Les résultats de cet essai feront partie intégrante de l'évaluation des offres.Chaque candidat devra organiser l'enlèvement du colis à l'anses de Maisons-Alfort à l'adresse suivante : 14 rue Pierre et Marie Curie94701 MAISONS-ALFORT Cedex Contact :claire.yvon@anses.fr lorraine.michelet@anses.fra noter : le retrait des échantillons ne pourra pas être effectué durant la période des congés scolaires du 23/12/2023 au 07/01/2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat;-recours en contestation de validité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat;-recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;-référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 238-748425 (2023-12-06)
Informations complémentaires (2024-01-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 238-748425
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2024-01-24 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-02-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2024-01-25 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-02-12 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“ajout: PRIME Une prime (forfaitaire, non révisable) d'un montant de 1 500 euro(s) HT sera versée à chaque candidat ayant réalisé l'essai et déposé une...”
ajout: PRIME Une prime (forfaitaire, non révisable) d'un montant de 1 500 euro(s) HT sera versée à chaque candidat ayant réalisé l'essai et déposé une offre, sous réserve de la conformité de l'essai réalisé aux modalités définies par l'annexe 2 du règlement de la consultation. Versement : la prime sera versée par l'anses sur présentation d'une facture du soumissionnaire qui devra mentionner impérativement le no de procédure 23fcs040 et l'objet de la consultation
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Source: OJS 2024/S 010-024521 (2024-01-10)