prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 du territoire de la région académique grand est
réalisation de prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 du territoire de la région académique grand est (7 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 du territoire de la région...”
Titre
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 du territoire de la région académique grand est
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réalisation de prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 du territoire de la région académique grand est (7 lots)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord cadre envisagé : 2 par lot, soit 14 attributaires au maximum
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 pour l'académie de NANCY-METZ...”
Titre
prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 pour l'académie de NANCY-METZ (département 54, meurthe et moselle)
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 de février, avril, juin et juillet, département 54, meurthe et moselle
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 150 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55320000,55511000,55321000,55322000”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 de février, avril, juin et...”
Titre
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU 2024 de février, avril, juin et juillet, département de la MOSELLE
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 57, MOSELLE
Description du marché:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de...”
Description du marché
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de l'académie de NANCY-METZ (département 57, Moselle)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 150 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55320000,55511000,55321000,55322000la région académique n'est...”
Informations complémentaires
le montant maximal du lot 150 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55320000,55511000,55321000,55322000la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de...”
Titre
prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de l'académie de REIMS (département 08, Ardennes)
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Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 08 ARDENNES
Description du marché:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Description du marché
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour l'académie de REIMS (département 08 Ardennes)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 450 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55321000,55322000,55320000la région académique n'est...”
Informations complémentaires
le montant maximal du lot 450 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55321000,55322000,55320000la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour l'académie de REIMS (département 51 Marne)
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Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 51 MARNE
Description du marché:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Description du marché
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour l'académie de REIMS (département 51 Marne)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 400 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55320000,55321000,55322000la région académique n'est...”
Informations complémentaires
le montant maximal du lot 400 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55320000,55321000,55322000la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour l'académie de REIMS (département 52 hte marne)
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Numéro d'identification du lot: 05
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 52 haute marne
Description du marché:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de...”
Description du marché
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de l'académie de REIMS (département 52, haute marne)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55322000,55321000,55320000la région académique n'est...”
Informations complémentaires
le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55322000,55321000,55320000la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion SNU de février, avril, juin, juillet de...”
Titre
prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion SNU de février, avril, juin, juillet de l'académie de STRASBOURG (département 67, bas rhin)
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Numéro d'identification du lot: 06
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 67
Description du marché:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de...”
Description du marché
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de l'académie de STRASBOURG (département 67 bas rhin)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,5532000,55321000,55322000la région académique n'est...”
Informations complémentaires
le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,5532000,55321000,55322000la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin, juillet de...”
Titre
prestations de restauration de qualité "Traiteur" pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin, juillet de l'académie de STRASBOURG département 68haut RHIN
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Numéro d'identification du lot: 07
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 68
Description du marché:
“prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de...”
Description du marché
prestations de restauration de qualité " traiteur " pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de février, avril, juin et juillet de l'académie de STRASBOURG (département 68 haut rhin)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55321000,55322000,55320000la région académique n'est...”
Informations complémentaires
le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55511000,55321000,55322000,55320000la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“critères de sélection des candidatures Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée...”
Liste et brève description des règles et critères
critères de sélection des candidatures Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat est informé que le présent marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées...”
Conditions d'exécution du contrat
le candidat est informé que le présent marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées dans le CCP relevant de la présente consultation. L'Opération est financée par l'etat : Budget de l'état, notamment le programme 163 "Jeunesse et Vie associative" Les sommes seront payées conformément aux dispositions relevant du code de la commande publique en vigueur, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif. La région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“se référer au règlement de la consultation dont les critères d'attribution : valeur technique 40 % prix 60%” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande...”
le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Il relève de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique.la région académique n'est pas engagée par le montant maximal des lots ni l'administration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: URL
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 225-708133 (2023-11-17)