le présent marché a pour objet :
La gestion du self situé dans le bâtiment Bienvenüe, sis boulevard Newton, cité Descartes, à Champs-Sur-Marne ;
La gestion de deux cafétérias, une située dans le hall du bâtiment Carnot/Cassini (cafétéria " Chez Jeanine ") et l'autre dans le bâtiment Bienvenüe (cafétéria " Michèle Aubertel " qui jouxte le self) ;
La réalisation de prestations annexes dans le cadre d'organisation de petits déjeuners, de pauses et de réceptions liées à l'activité professionnelle des membres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ecole Nationale des Ponts et Chaussées
Numéro d'enregistrement national: 1975350160020
Adresse postale: 6/8 avenue Blaise Pascal - cité Descartes
Commune postale: Champs-sur-Marne Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77455
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des affaires juridiques et des achats
Courrier électronique: marches@enpc.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://ecoledesponts.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre scientifique et technique du batiment
Numéro d'enregistrement national: 77568822900027
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès, Champs-Sur-Marne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77447
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“centre D'Etudes ET D'Expertise sur les risques, L'Environnement, la mobilite et L'Amenagement”
Numéro d'enregistrement national: 13001831000016
Adresse postale: cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand CS 92 803
Commune postale: Bron Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69674
Région: Rhône🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: institut national de L'Information geographique et forestiere
Numéro d'enregistrement national: 180067019000430
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Commune postale: Saint-Mandé
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 94160
Région: Val-de-Marne🏙️ Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public
Objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration collective du pôle scientifique et technique de Paris-Est
2023.09”
Produits/services: Services de cantine📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet :
La gestion du self situé dans le bâtiment Bienvenüe, sis boulevard Newton, cité Descartes, à Champs-Sur-Marne ;
La gestion...”
Brève description
le présent marché a pour objet :
La gestion du self situé dans le bâtiment Bienvenüe, sis boulevard Newton, cité Descartes, à Champs-Sur-Marne ;
La gestion de deux cafétérias, une située dans le hall du bâtiment Carnot/Cassini (cafétéria " Chez Jeanine ") et l'autre dans le bâtiment Bienvenüe (cafétéria " Michèle Aubertel " qui jouxte le self) ;
La réalisation de prestations annexes dans le cadre d'organisation de petits déjeuners, de pauses et de réceptions liées à l'activité professionnelle des membres.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de cantine📦
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pôle scientifique et technique de Paris-Est 6/8 avenue Blaise Pascal - cité Descartes - champs-Sur-Marne - 77455 Marne-La-Vallée Cedex 2”
Description du marché:
“le présent marché a pour objet :
La gestion du self situé dans le bâtiment Bienvenüe, sis boulevard Newton, cité Descartes, à Champs-Sur-Marne ;
La gestion...”
Description du marché
le présent marché a pour objet :
La gestion du self situé dans le bâtiment Bienvenüe, sis boulevard Newton, cité Descartes, à Champs-Sur-Marne ;
La gestion de deux cafétérias, une située dans le hall du bâtiment Carnot/Cassini (cafétéria " Chez Jeanine ") et l'autre dans le bâtiment Bienvenüe (cafétéria " Michèle Aubertel " qui jouxte le self) ;
La réalisation de prestations annexes dans le cadre d'organisation de petits déjeuners, de pauses et de réceptions liées à l'activité professionnelle des membres.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter du 1er janvier 2024 et jusqu'au 31 décembre 2025.
Il pourra être...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter du 1er janvier 2024 et jusqu'au 31 décembre 2025.
Il pourra être prolongé par tacite reconduction une fois pour une période de deux (2) années supplémentaires.
Les variantes sont interdites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières en application des articles R. 2142-1 à R. 2143-16 du...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières en application des articles R. 2142-1 à R. 2143-16 du code de la commande publique.
Conformément aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, le groupement vérifie les informations relatives aux candidatures à tout moment de la procédure et, au plus tard, avant l'attribution du marché.
- capacités professionnelles : au regard des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années ;
- capacités techniques : au regard des moyens humains et techniques dont le candidat dispose pour l'exécution du présent marché ;
- capacités financières : au regard du chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
L'appréciation des capacités d'un groupement d'opérateurs est globale. Ainsi, il n'est pas exigé que chaque membre cotraitant dispose de l'ensemble des capacités requises pour l'exécution du marché
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1, R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4, R.2123-5 et suivants du Code...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
la présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1, R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4, R.2123-5 et suivants du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le marché est passé en groupement de commandes pour le compte des établissements suivants: École Nationale des Ponts et Chaussées (Enpc), Université Gustave...”
le marché est passé en groupement de commandes pour le compte des établissements suivants: École Nationale des Ponts et Chaussées (Enpc), Université Gustave Eiffel, Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (Cstb), Centre d'étude et d'expertise sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) et l'institut National de l'information Géographique et Forestière (agissant pour le compte de l'école Nationale des Sciences Géographiques - (Ign/Ensg)).
L'Enpc a été désignée coordonnateur du groupement, étant entendu que chaque membre signe le contrat de restauration et les éventuels avenants, et est en charge de l'exécution du marché pour la partie le concernant.
Le marché intègre une partie à bons de commandes (pour les prestations annexes), ces derniers étant édités en fonction des besoins de chaque membre du groupement : cette partie est sans montant minimum et avec un seuil maximum de 600 000 euro ht sur la période ferme du marché. Ce montant maximum est identique pour la période de reconduction du marché.
Chaque candidat peut se présenter seul ou en groupement.
Toutefois, un même candidat ne peut pas se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements d'opérateurs. Aussi, un même candidat ne peut pas faire partie de différents groupements. Le groupement peut être conjoint (avec mandataire solidaire), ou solidaire.
Préalablement à la remise de son offre, chaque candidat est tenu de visiter les lieux. Les modalités de prise de rendez-vous et la période des visites sont fixés dans le règlement de la consultation (article I.9).
Pièces de la candidature à transmettre : se référer à l'article Iii.1.1 du règlement de la consultation.
Les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières selon les modalités fixés à l'article Iv.1 du Rc.
Conformément aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, le groupement vérifie les informations relatives aux candidatures à tout moment de la procédure et, au plus tard, avant l'attribution du marché.
Les critères d'analyse des offres sont présentés à l'article Iv.2 du RC et à l'annexe 1 du Rc.
Les modalités de négociation éventuelle sont fixé à l'article Iv.3 du Rc.
Le financement est réalisé sur le budget propre de chaque membre du groupement. Le paiement s'effectuera par virement suivant les règles de la comptabilité publique sous un délai de 30 jours et dans les conditions prévues par le cahier des clauses administratives particulières.
Une période de préparation liée notamment à la reprise du personnel est prévue entre la date de notification et la date de démarrage réelle des prestations, fixée au 2 janvier 2024.
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date de remise des offres.
En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le groupement adresse une décision de non-reconduction (lettre recommandée avec accusé réception) au titulaire au plus tard six (6) mois avant la date anniversaire du marché.
Les plis contenant les documents de candidature et d'offre sont déposés par voie électronique sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2023.09, avant la date et l'heure mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence et en page de garde du règlement de la consultation (voir article Iii.3 et Iii.4 du Rc).
Les demandes de renseignements d'ordre administratif et technique sont formulées via l'onglet " Question " de la consultation sur la plate-forme PLACE, à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2023.09 (voir article Ii.4 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle, case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle, case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2023/S 130-414331 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 787 785 💰
Description
Description du marché:
“prestations de restauration collective du pôle scientifique et technique de Paris-Est”
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1, R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4, R.2123-5 et suivants
du Code...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
la présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1, R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4, R.2123-5 et suivants
du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation, librement définie par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-414331
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.09
Titre:
“prestations de restauration collective du pôle scientifique et technique de Paris-Est”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mrs paris
Numéro d'enregistrement national: 35279934000737
Adresse postale: 13-17 rue Pagès
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 787 785 💰
“le montant du marché indiqué correspond au montant du détail quantitatif estimatif (DQE non contractuel) pour la durée totale du marché (reconduction...”
le montant du marché indiqué correspond au montant du détail quantitatif estimatif (DQE non contractuel) pour la durée totale du marché (reconduction comprise, soit 4 ans); ayant servi de support à l'analyse financière des offres.
Le présent marché est un marché relevant de la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, ainsi qu'au recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, ainsi qu'au recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 239-750502 (2023-12-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-26) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle scientifique et technique de Paris-Est 6/8 avenue Blaise Pascal - cité Descartes - champs-Sur-Marne - 77455 Marne-La-Vallée Cedex 2”
Description du marché:
“Prestations de restauration collective du pôle scientifique et technique de Paris-Est”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 239-750502
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 787 785 💰
“le montant du marché indiqué correspond au montant du détail quantitatif estimatif (DQE non contractuel) pour la durée totale du marché (reconduction...”
le montant du marché indiqué correspond au montant du détail quantitatif estimatif (DQE non contractuel) pour la durée totale du marché (reconduction comprise, soit 4 ans); ayant servi de support à l'analyse financière des offres. Le présent marché est un marché relevant de la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques.
Aucune modification n'a été apportée au contrat initial.
Le présent avis a pour objet d'apporter les précisions listées ci-dessous (section Vi.4.3), relatives aux modalités de consultation des marchés.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, ainsi qu'au recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, ainsi qu'au recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes : prendre contact auprès du service des affaires juridiques et des achats, à l'adresse mail suivante : marches@enpc.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 251-793927 (2023-12-26)