Prestations de nettoyage et logistique sur le site de l’INES Bourget du Lac

CEA de Grenoble

Le présent avis de marché a pour objet des prestations de nettoyage et logistique sur le site de l’INES au Bourget du Lac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ONET Services

Qui ?

• CEA de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-24	Avis de marché
2024-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion d'immeubles et d'installations
Numéro de référence: B23-03738-ML
Brève description:

Le présent avis de marché a pour objet des prestations de nettoyage et logistique sur le site de l’INES au Bourget du Lac.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion d'immeubles et d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA de Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr 📧
Téléphone: +334 38783721 📞
Fax: +334 38785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723748
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Le règlement de consultation prévoit des visites obligatoires et des auditions obligatoires. Les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation, disponible sur la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent les prestations de base (ou prestations forfaitaires), les prestations sur bordereau des prix et des prestations sur devis en dépense contrôlée.

Les Prestations de base comprennent les prestations suivantes :

• L’hygiène et la propreté des locaux classiques et à empoussièrement contrôlé,

• La gestion des déchets,

• La dératisation et la désinsectisation,

• Le nettoyage de la vitrerie,

• Les prestations de manutention,

• La réception et l’expédition des colis lourds et encombrants, comprenant notamment la gestion de l’espace de stockage externe,

• La collecte, l’envoi, l’affranchissement et distribution du courrier et des colis légers,

• L’entretien et gestion du parc de véhicules et vélos de service,

• La logistique des consommables des plateformes,

• La logistique et le stockage des plateforme Modules,

• L’entretien des espaces verts, atrium et déneigement.

Le marché est conclu pour une durée de trois ans fermes puis de deux prolongations de 12 mois chacune, sous la forme de tranches optionnelles (n°1 et n°2).

Le marché prévoit également une option : Option n°1 : Phase de prise en charge d’une durée d’un (1) mois.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être prolongé à deux reprises pour une durée de 12 mois, via le mécanisme de tranche optionnelle :

- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an,

- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an.

Description des options:

Le marché prévoit quatre tranches optionnelles et une option :

- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an, soit du 1er novembre 2027 soit jusqu’au 31 octobre 2028,

- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an, soit du 1er novembre 2028 soit jusqu’au 31 octobre 2029.

- Tranche optionnelle n°3 : Réversibilité d’une durée d’un (1) mois,

- Tranche optionnelle n°4 : Accompagnement au titulaire entrant, a posteriori de la tranche optionnelle n°3 « Réversibilité », pour une durée d’un (1) mois.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider .

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause d'insertion par l'emploi, pour d'une part faciliter le recrutement de salariés, et d'autre part valoriser les parcours professionnels de demandeurs d'emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : B23-03738-ML.

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

- capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2023/S 230-723748 (2023-11-24)

Avis d'attribution de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et logistique sur le site de l’INES Bourget du Lac
Numéro de référence: B23-03738-ML
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion d'immeubles et d'installations 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Description
Description du marché:

Les prestations comprennent les prestations de base (ou prestations forfaitaires), les prestations sur bordereau des prix et des prestations sur devis en dépense contrôlée. Les Prestations de base comprennent les prestations suivantes : • L’hygiène et la propreté des locaux classiques et à empoussièrement contrôlé, • La gestion des déchets, • La dératisation et la désinsectisation, • Le nettoyage de la vitrerie, • Les prestations de manutention, • La réception et l’expédition des colis lourds et encombrants, comprenant notamment la gestion de l’espace de stockage externe, • La collecte, l’envoi, l’affranchissement et distribution du courrier et des colis légers, • L’entretien et gestion du parc de véhicules et vélos de service, • La logistique des consommables des plateformes, • La logistique et le stockage des plateforme Modules, • L’entretien des espaces verts, atrium et déneigement. Le marché est conclu pour une durée de trois ans fermes puis de deux prolongations de 12 mois chacune, sous la forme de tranches optionnelles (n°1 et n°2). Le marché comprend deux autres tranches optionnelles : - Tranche optionnelle n°3 : Réversibilité - Tranche optionnelle n°4 : Accompagnement au titulaire

Informations complémentaires:

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 4001051440
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ONET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onet services
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet services
Numéro d'enregistrement national: 06780042503681
Adresse postale: 36 boulevard de l'océan
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: rhone-alpes-developpement@onet.fr
Courrier électronique: rhone-alpes-developpement@onet.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr 📧
Téléphone: +334 38783721 📞
Fax: +334 38785060 📠
URL: https://www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : B23-03738-ML. Modalités de transmission des candidatures et des offres : Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires - capacité financière.

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053
Région: Isère 🏙️
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2024/S 136-423241 (2024-07-11)

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