Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de Communes
2023-S08-sep
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de Communes
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des Structures Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 rue de la Dombes 01140 saint-etienne-sur-chalaronne / Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / 359 rue Joseph Berlioz 01140...”
Site principal ou lieu d'exécution
14 rue de la Dombes 01140 saint-etienne-sur-chalaronne / Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / 359 rue Joseph Berlioz 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
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Description du marché: nettoyage des Structures Petite Enfance
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du gymnase Visiosport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX
Description du marché: nettoyage du gymnase Visiosport
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de l'accueil de Loisirs Visiomômes (Alsh)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX
Description du marché: nettoyage de l'accueil de Loisirs Visiomômes (Alsh)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations exceptionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“parc Visiosport - route de Francheleins 01090 montceaux / 166 route de Francheleins 01090 montceaux / 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / Rue des...”
Site principal ou lieu d'exécution
parc Visiosport - route de Francheleins 01090 montceaux / 166 route de Francheleins 01090 montceaux / 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / Rue des Sports 01140 Saint-Didier-Sur-Cha...(Voir Dce)
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Description du marché: prestations exceptionnelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 4 comporte trois reconductions
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bureaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / 557 rue du Centre 01090 guereins / 2 rue de Lyon 01090 MONTMERLE-SUR-SAÔNE”
Description du marché: nettoyage des bureaux
Description des renouvellements: le lot 5 comporte trois reconductions
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des Gîtes de la Calonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Site principal ou lieu d'exécution: 557 rue du Centre 01090 GUEREINS
Description du marché: nettoyage des Gîtes de la Calonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 6 comporte trois reconductions
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie de l'ensemble des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / 166 Route de Francheleins 01090 montceaux / Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090...”
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Description du marché: vitrerie de l'ensemble des bâtiments
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 7 comporte trois reconductions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: 1. Sans objet
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-01-14 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-17
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“communauté de Communes Val de Saône Centre, 166 Route de Francheleins, Parc Visiosport...(Voir Dce)”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des offres n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“marché renouvelable tous les 4 ans, la prochaine consultation sera lancée au cours de l'année 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“une visite obligatoire des locaux est organisée le 26 septembre 2023. Voir les indications à l'article 3.4 du Règlement de Consultation et le planning des...”
une visite obligatoire des locaux est organisée le 26 septembre 2023. Voir les indications à l'article 3.4 du Règlement de Consultation et le planning des visites.Pour le lot no1, la valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre pour la partie rémunérée sur le prix unitaire, hors partie forfaitaire.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable (Ccira)
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472772130📞
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 180-564559 (2023-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 476 979 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 180-564559
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des Structures Petite Enfance
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: seguigne et ruiz
Numéro d'enregistrement national: 37884819600069
Adresse postale: 239 rue de l'ancienne distillerie
Commune postale: Gleizé
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474025828📞
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage du gymnase Visiosport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: nettoyage de l'accueil de Loisirs Visiomômes (Alsh)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations exceptionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: nettoyage des bureaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9244.75 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: nettoyage des Gîtes de la Calonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vitrerie de l'ensemble des bâtiments
Nom et adresse du contractant
Nom: la professionnelle du nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 95030878300063
Adresse postale: 100 rue du Thioudet
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Téléphone: +33 474216969📞
Courrier électronique: contact@lpnomni.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
“concernant les informations sur le montant du lot : la valeur indiquée correspond au montant maximal annuel pour chaque lot, sauf pour le lot no5 (la valeur...”
concernant les informations sur le montant du lot : la valeur indiquée correspond au montant maximal annuel pour chaque lot, sauf pour le lot no5 (la valeur correspond au montant forfaitaire annuel). Et pour le lot no1, il faut ajouter au montant maxi (déterminé pour la partie en prix unitaires), le montant annuel forfaitaire de 42 480,76 euro(s) (H.T.). La durée de chacun des lots est de 1 an (du 1er janvier au 31 décembre 2024), reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale de 4 ans (jusqu'au 31 décembre 2027), sauf décision de non-reconduction
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Source: OJS 2023/S 247-781060 (2023-12-18)