l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerna à titre principale l'exécution de prestation régulières de nettoyage de certains établissements scolaires et bâtiments communaux.Les prestations et leur fréquences, décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) concernent notamment :-Le nettoyage des locaux,-le nettoyage et le vidage des corbeilles papier et poubelles,-l'enlèvement des déchets,-la fourniture de consommables pour les sanitaires,-le nettoyage des surfaces vitrées.A titre occasionnel, le présent marché inclut également des prestations de nettoyage de vitres et d'autres locaux communaux.Nota : Il est précisé que le titulaire du contrat est tenu à une obligation de résultat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023pf05
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerna à titre principale l'exécution de prestation régulières de nettoyage de certains établissements scolaires et bâtiments communaux.Les prestations et leur fréquences, décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) concernent notamment :-Le nettoyage des locaux,-le nettoyage et le vidage des corbeilles papier et poubelles,-l'enlèvement des déchets,-la fourniture de consommables pour les sanitaires,-le nettoyage des surfaces vitrées.A titre occasionnel, le présent marché inclut également des prestations de nettoyage de vitres et d'autres locaux communaux.Nota : Il est précisé que le titulaire du contrat est tenu à une obligation de résultat
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerna à titre principale l'exécution de prestation régulières de nettoyage de certains établissements scolaires et bâtiments communaux.Les prestations et leur fréquences, décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) concernent notamment :-Le nettoyage des locaux,-le nettoyage et le vidage des corbeilles papier et poubelles,-l'enlèvement des déchets,-la fourniture de consommables pour les sanitaires,-le nettoyage des surfaces vitrées.A titre occasionnel, le présent marché inclut également des prestations de nettoyage de vitres et d'autres locaux communaux.Nota : Il est précisé que le titulaire du contrat est tenu à une obligation de résultat
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597605
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
montant annuel du Marché : Minimum 100000 euro(s) Ht - maximum : 250000 euro(s) (H.T.).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: nettoyage des bâtiments communaux et installations sportives
Numéro du lot: 01
Brève description: bâtiments communaux
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent marché entre en vigueur à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci s'avère plus tardive. En cas de notification postérieure au 1er janvier 2024, la période initiale du marché ne pourra pas dépasser la date du 31 décembre 2024
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent marché entre en vigueur à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci s'avère plus tardive. En cas de notification postérieure au 1er janvier 2024, la période initiale du marché ne pourra pas dépasser la date du 31 décembre 2024
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
montant annuel du Marché : Minimum 100000 euro(s) Ht - maximum : 250000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: nettoyage des bâtiments scolaires et accueil de loisirs
Numéro du lot: 02
Brève description: ecoles et Alsh
Informations complémentaires:
montant annuel du Marché : Minimum 50000 euro(s) Ht - maximum : 100000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Ensemble des bâtiments communaux existants ou qui entreront dans le patrimoine de la commune au cours de la période d'exécution du présent marché. 83260 - la Crau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux article L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux article L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces Ca sont disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces Ca sont disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque
Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat niveau : Les candidats doivent justifier d'au minimum 3 références similaires dans leur objet et leur volume, datant de moins de 3 ans, et relatives à des contrats publics de prestations de nettoyage de bâtiments.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat niveau : Les candidats doivent justifier d'au minimum 3 références similaires dans leur objet et leur volume, datant de moins de 3 ans, et relatives à des contrats publics de prestations de nettoyage de bâtiments.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur le budget général de fonctionnement de la commune de La Crau
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur le budget général de fonctionnement de la commune de La Crau
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-597605 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000392
Se réfère à l'avis: 2023/S 191-597605
Numéro JO-S: 1
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Ensemble des bâtiments communaux existants ou qui entreront dans le patrimoine de la commune au cours de la période d'exécution du présent marché. 83260 La Crau
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Nom: onet Services
Adresse postale: 36 Bd De L Ocean
Commune postale: Marseille 9
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: elior Services Proprete Et Sante
Adresse postale: 9 All De L Arche
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92032
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
Source: OJS 2024/S 001-000392 (2023-12-28)