l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerna à titre principale l'exécution de prestation régulières de nettoyage de certains établissements scolaires et bâtiments communaux.Les prestations et leur fréquences, décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) concernent notamment :-Le nettoyage des locaux,-le nettoyage et le vidage des corbeilles papier et poubelles,-l'enlèvement des déchets,-la fourniture de consommables pour les sanitaires,-le nettoyage des surfaces vitrées.A titre occasionnel, le présent marché inclut également des prestations de nettoyage de vitres et d'autres locaux communaux.Nota : Il est précisé que le titulaire du contrat est tenu à une obligation de résultat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des écoles et bâtiments communaux de la ville de La Crau
2023pf05”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerna à titre principale l'exécution de prestation régulières de nettoyage de certains établissements scolaires et bâtiments communaux.Les prestations et leur fréquences, décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) concernent notamment :-Le nettoyage des locaux,-le nettoyage et le vidage des corbeilles papier et poubelles,-l'enlèvement des déchets,-la fourniture de consommables pour les sanitaires,-le nettoyage des surfaces vitrées.A titre occasionnel, le présent marché inclut également des prestations de nettoyage de vitres et d'autres locaux communaux.Nota : Il est précisé que le titulaire du contrat est tenu à une obligation de résultat
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bâtiments communaux et installations sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des bâtiments communaux existants ou qui entreront dans le patrimoine de la commune au cours de la période d'exécution du présent marché. 83260 - la Crau”
Site principal ou lieu d'exécution
l'Ensemble des bâtiments communaux existants ou qui entreront dans le patrimoine de la commune au cours de la période d'exécution du présent marché. 83260 - la Crau
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Description du marché: bâtiments communaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent marché entre en vigueur à compter du 1er janvier 2024 ou de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent marché entre en vigueur à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci s'avère plus tardive. En cas de notification postérieure au 1er janvier 2024, la période initiale du marché ne pourra pas dépasser la date du 31 décembre 2024
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant annuel du Marché : Minimum 100000 euro(s) Ht - maximum : 250000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bâtiments scolaires et accueil de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Description du marché: ecoles et Alsh
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel du Marché : Minimum 50000 euro(s) Ht - maximum : 100000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux article L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces Ca sont disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat niveau : Les candidats doivent justifier d'au minimum 3 références similaires dans leur objet et leur volume, datant de moins de 3 ans, et relatives à des contrats publics de prestations de nettoyage de bâtiments.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur le budget général de fonctionnement de la commune de La Crau
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.villedelacrau.fr/marches_publics/consultations_en_cours.html -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 191-597605 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des bâtiments communaux existants ou qui entreront dans le patrimoine de la commune au cours de la période d'exécution du présent marché. 83260 La Crau”
Site principal ou lieu d'exécution
l'Ensemble des bâtiments communaux existants ou qui entreront dans le patrimoine de la commune au cours de la période d'exécution du présent marché. 83260 La Crau
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 191-597605
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023pf05-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: nettoyage des bâtiments communaux et installations sportives
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Services
Adresse postale: 36 Bd De L Ocean
Commune postale: Marseille 9
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023pf05-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: nettoyage des bâtiments scolaires et accueil de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: elior Services Proprete Et Sante
Adresse postale: 9 All De L Arche
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92032
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Source: OJS 2024/S 001-000392 (2023-12-28)