Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de locaux pour Domanys, Grand Dole Habitat et Orvitis
Produits/services: Services de nettoyage de logements📦
Brève description: Prestations de nettoyage de locaux pour Domanys, Grand Dole Habitat et Orvitis
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orvitis - Nettoyage des locaux administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Nettoyage des locaux administratifs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par periode d'1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Début d'exécution au 1/01/2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché: Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Nord
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Sud
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux (Hors Mesnil Pasteur)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux (Hors Mesnil Pasteur)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux- Mesnil Pasteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux- Mesnil Pasteur”
Informations complémentaires:
“Lot réservé, conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique, aux structures d'insertion par l'activité économique et à des structures...”
Informations complémentaires
Lot réservé, conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique, aux structures d'insertion par l'activité économique et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés (article L 5132-4 du code du travail) :Début d'exécution au 1/01/2024
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orvitis Nettoyage partie commune agence Urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Orvitis Nettoyage partie commune agence Urbaine
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Est Côte d'Or” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Est Côte d'Or”
Informations complémentaires:
“Début d'exécution au 1/01/2024 pour une partie du patrimoine et au 1/05/2024 pour du patrimoine complémentaire”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Sud Côte d'Or” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Sud Côte d'Or”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Haute Côte d'Or” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Haute Côte d'Or”
Informations complémentaires: début d'exécution 1/05/2024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans
Informations complémentaires
“Visite obligatoire pour le lot 1
Marché réservé pour le lot 5
Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour le lots lots 2 et 3
Reprise de...”
Visite obligatoire pour le lot 1
Marché réservé pour le lot 5
Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour le lots lots 2 et 3
Reprise de personnels en application de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011- article 7
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRCA de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 209-659366 (2023-10-25)