Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Date limiteDeadline 2026-09-07
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL
Description du marché: Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL
Informations complémentaires: Sans mini - Montant maxi par période : 8000 euro(s) ht
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention sur site jugé sur la base du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et des interventions jugée au regard du cadre de réponse
Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air
Informations complémentaires: Sans mini - Montant maxi par période : 15000 euro(s) ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-495943 (2026-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Numéro de référence:
202662A1098
Brève description:
Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL
Description du marché: Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL
Informations complémentaires: Sans mini - Montant maxi par période : 8000 euro(s) ht
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
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Critère de qualité (nom): Délai d'intervention sur site jugé sur la base du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et des interventions jugée au regard du cadre de réponse
Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air
Informations complémentaires: Sans mini - Montant maxi par période : 15000 euro(s) ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots).
Durée : Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. La date de démarrage au 15/10/2026 est indicative et non contractuelle.
Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
Une visite sur site du garage départemental et des ateliers du service maintenance et ressources du réseau routier (Sm3r) d'Arras et de Saint-Martin-les-Boulogne est obligatoire pour tous les lots soumissionnés.
Lors de cette visite, les responsables de chaque matériel en feront la présentation.
Cette visite est obligatoire, les candidats ne pourront ultérieurement se prévaloir de ne pas avoir pu correctement apprécier les prestations à exécuter.
La visite est possible jusqu'à la date limite de remise des offres, du lundi au vendredi de 9 h à 16 h.
Personnes à contacter :
Pour le Garage départemental :
Christian Salingue
Direction des Moyens Généraux
126 rue d'Amiens
62018 Arras cedex
Tel : 03.21.21.55.95
E-mail : salingue.christian@pasdecalais.fr
Pour l'atelier Sm3r de Saint-Martin-les-Boulogne :
David Leleu
Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier
Zone industrielle de l'Inquétrie
36 rue Pierre Martin
62280 Saint Martin Boulogne
Tel : 03 59 80 16 48
E-mail : Leleu.David@pasdecalais.fr
Pour l'atelier Sm3r d'Arras :
Christophe Pradier
Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier
Rue Eiffel
62000 Arras
Tel : 03 59 80 16 20
E-mail : Pradier.Christophe@pasdecalais.fr
au minimum 2 jours ouvrés à l'avance.
L'attestation de visite sera à compléter et à signer par le responsable du site et le candidat lors de la visite. Elle sera à joindre par le candidat à l'appui de son offre
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
28122020-B193-ED91-DBAD89DCFBFCCD7D
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
28122033-9D42-25E5-4C5028FEEE72C074
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-495943 (2026-07-16)
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