Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
Centre hospitalier d'Avignon
Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
Date limiteDeadline 2026-06-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-08 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-public.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2962103&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2962103&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328098 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro de référence:
26P004
Brève description:
Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Informations complémentaires:
Les prestations sont susceptibles de varier, par année d’exécution, dans les limites suivantes : 70 000 euros HT minimum et 400 000 euros HT maximum
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 5.6 du Règlement de la Consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-08 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national:
26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-public.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2962103&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2962103&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres (cf. détails au RC). Une visite des lieux est obligatoire dans les conditions définies à l'article 3.5 du Règlement de la Consultation. Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le lundi 8 juin 2026 à 14h00.
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et article R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328098 (2026-05-12)
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