PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS DU CH DE BRIANCON, DU CH D’AIGUILLES, DU CH D’EMBRUN, DU CHICAS ET DU CH DE LARAGNE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DU GHT DES ALPES DU SUD – MASC26

Chicas

Date limite

Deadline 2026-11-27

Qui ?

• Chicas

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-27	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS DU CH DE BRIANCON, DU CH D’AIGUILLES, DU CH D’EMBRUN, DU CHICAS ET DU CH DE LARAGNE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DU GHT DES ALPES DU SUD – MASC26
Numéro de référence: 028-2026
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: LOT N° 1 : Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d’AIGUILLES et Centre Hospitalier d’EMBRUN
Description du marché:

LOT N° 1 : Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d’AIGUILLES et Centre Hospitalier d’EMBRUN

Ville: Briancon aiguilles embrun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:

Le classement des offres conformes aura lieu sur la base de l’évaluation de l’offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : Critère 1 : Prix des prestations sur la durée du marché 60 % Critère 2 : Capacité à respecter les modalités d’exécution (références et moyens de l’entreprise – note technique explicative) 40 % Critère 3 : Critère environnemental : Politique PSE de l’entreprise 5 %

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Lot N° 2 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de GAP et structure extérieure du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE (site de GAP)
Description du marché:

Lot N° 2 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de GAP et structure extérieure du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE (site de GAP)

Ville: Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Lot N° 3 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de SISTERON et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE
Description du marché:

Lot N° 3 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de SISTERON et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE

Ville: Sisteron laragne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution:

Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Hautes-Alpes 🏙️

Ville: Embrun gap laragne briancon aiguilles
Code postal: 04
Ville: Sisteron

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché est passé pour une période de 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure, et jusqu’au 31 décembre 2031. Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 48 mois, soit jusqu’au 31 décembre 2031. Cette prestation fait l’objet des trois lots suivants : lot N° 1 : Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d’AIGUILLES et Centre Hospitalier d’EMBRUN lot N° 2 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de GAP et structure extérieure du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE (site de GAP) lot N° 3 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de SISTERON et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE Les candidats peuvent candidater sur un ou plusieurs lots. Le classement des offres conformes aura lieu sur la base de l’évaluation de l’offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : Critère 1 : Prix des prestations sur la durée du marché 60 % Critère 2 : Capacité à respecter les modalités d’exécution (références et moyens de l’entreprise – note technique explicative) 40 % Critère 3 : Critère environnemental : Politique PSE de l’entreprise 5 % Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce marché est passé dans le cadre d’un Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Variantes : non autorisées La présente consultation a pour objet : la maintenance de type "étendu" ou « minimal » des ascenseurs, monte-charges, monte-malades et plateformes élévatrices dont la liste et les caractéristiques sont données en annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), des établissements suivants, dans le cadre du Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud : Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d’AIGUILLES, Centre Hospitalier d’EMBRUN, Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), sites de GAP et de SISTERON, Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE. Le marché pourra être étendu, en cours d’exécution, à tout établissement supplémentaire du GHT, ainsi qu’à de nouveaux appareils élévateurs au sein des établissements déjà inclus dans la présente consultation. Pour information, le GHT comprend également, à ce jour, le Centre hospitalier de Barcelonnette (04).

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure

Le marché est passé pour une période de 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure, et jusqu’au 31 décembre 2031.

Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 48 mois, soit jusqu’au 31 décembre 2031.
Cette prestation fait l’objet des trois lots suivants :

lot N° 1 : Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d’AIGUILLES et Centre Hospitalier d’EMBRUN
lot N° 2 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de GAP et structure extérieure du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE (site de GAP)
lot N° 3 : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), site de SISTERON et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE
Les candidats peuvent candidater sur un ou plusieurs lots.
Le classement des offres conformes aura lieu sur la base de l’évaluation de l’offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
Critère 1 : Prix des prestations sur la durée du marché 60 %
Critère 2 : Capacité à respecter les modalités d’exécution (références et moyens de l’entreprise – note technique explicative) 40 %
Critère 3 : Critère environnemental : Politique PSE de l’entreprise 5 %
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Ce marché est passé dans le cadre d’un Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Variantes : non autorisées
La présente consultation a pour objet : la maintenance de type "étendu" ou « minimal » des ascenseurs, monte-charges, monte-malades et plateformes élévatrices dont la liste et les caractéristiques sont données en annexe au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP),
des établissements suivants, dans le cadre du Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud :
Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON,
Centre Hospitalier d’AIGUILLES,
Centre Hospitalier d’EMBRUN,
Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), sites de GAP et de SISTERON,
Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE.
Le marché pourra être étendu, en cours d’exécution, à tout établissement supplémentaire du GHT, ainsi qu’à de nouveaux appareils élévateurs au sein des établissements déjà inclus dans la présente consultation.
Pour information, le GHT comprend également, à ce jour, le Centre hospitalier de Barcelonnette (04).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Après l’exécution complète du marché, le titulaire s’engage à restituer l’ensemble des informations et documents transmis par l’acheteur ou élaborés pour les besoins du marché, et à ne conserver aucune copie des dites informations ou desdits documents. Le marché pourra être étendu, en cours d’exécution, à tout établissement supplémentaire du GHT, ainsi qu’à de nouveaux appareils élévateurs au sein des établissements déjà inclus dans la présente consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chicas
Numéro d'enregistrement national: 260 503 479 00016
Adresse postale: 1 PLACE AUGUSTE MURET
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marches
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
URL: https://www.chicas-gap.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Ce marché est passé dans le cadre d’un Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de services (article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique), exécuté au moyen de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique), basé sur les quantités définies dans les annexes à l’acte d’engagement.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffre du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.caa-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l'interprétation du présent marché relèveraient du Tribunal Administratif de MARSEILLE, 31 Rue jean François Leca, 13002 MARSEILLE, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-751303 (2026-10-27)

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