Prestations de localisation de réseaux enterrés existants par des techniques non intrusives par détection et géoréférencement
Régie des eaux de Montpellier Montpellier Méditerranée Métropole
Prestations de localisation de réseaux enterrés existants par des techniques non intrusives par détection et géoréférencement
Date limiteDeadline 2026-06-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de détection et d'analyse › Appareils de détection
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
- • Équipement maritime › Systèmes radars
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de localisation de réseaux enterrés existants par des techniques non intrusives par détection et géoréférencement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. Document de la consultation notamment sur les autres modalités financières
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des eaux de Montpellier Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Régie des eaux 3M
Courrier électronique: contact@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519768?orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519768?orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Montpellier CEDEX 2
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-327227 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de localisation de réseaux enterrés existants par des techniques non intrusives par détection et géoréférencement
Numéro de référence:
25PAT016
Brève description:
Prestations de localisation de réseaux enterrés existants par des techniques non intrusives par détection et géoréférencement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Description
Identifiant interne:
25PAT016
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre (4) ans à compter du 28 octobre 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de six (6) ans. Le montant maximum du présent accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est de 2 400 000 Euros Hors Taxe pour la durée maximale. L’accord-cadre est multi-attributaire et sera attribué à trois (3) opérateurs économiques maximum (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. Document de la consultation notamment sur les autres modalités financières
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des eaux de Montpellier Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
81172841900029
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Régie des eaux 3M
Courrier électronique: contact@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519768?orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519768?orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
FR32173400052
Commune postale: Montpellier CEDEX 2
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-327227 (2026-05-11)
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