prestations de formations du personnel de la societe de livraison des ouvrages olympiques (solideo). 5 LOTS
SOC de livraison ouvrages olympiques
prestations de formations du personnel de la societe de livraison des ouvrages olympiques (solideo). 5 LOTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-15 | Avis de marché |
| 2023-09-26 | Informations complémentaires |
| 2023-10-04 | Informations complémentaires |
| 2024-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Numéro de référence: 2300033
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation de personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855046&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855046&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567357
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: formations inter / intra - urbanisme et aménagement
Numéro du lot: 1
Brève description: formations inter / intra - urbanisme et aménagement
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: formation inter / intra - juridique et achats publics
Intitulé du lot: formations inter / intra - communication
Numéro du lot: 4
Brève description: formations inter / intra - communication
Intitulé du lot: langues étrangères (parcours de formation individuel)
Numéro du lot: 5
Brève description: langues étrangères (parcours de formation individuel)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 181-567357 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Numéro de référence: 2300033
Brève description:
prestations de formations du personnel de la societe de livraison des ouvrages olympiques (solideo). 5 LOTS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation de personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855046&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855046&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567357
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
accord cadre reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois (36 mois max)
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: formations inter / intra - urbanisme et aménagement
Numéro du lot: 1
Brève description: formations inter / intra - urbanisme et aménagement
Informations complémentaires:
accord cadre reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois (36 mois max)
Intitulé du lot: formations inter / intra - bâtiment - construction -performance énergétique et environnementale
Numéro du lot: 2
Brève description:
formations inter / intra - bâtiment - construction -performance énergétique et environnementale
Informations complémentaires:
accord-Cadre reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois (36 mois max)
Intitulé du lot: formation inter / intra - juridique et achats publics
Numéro du lot: 3
Brève description: formation inter / intra - juridique et achats publics
Intitulé du lot: formations inter / intra - communication
Numéro du lot: 4
Brève description: formations inter / intra - communication
Intitulé du lot: langues étrangères (parcours de formation individuel)
Numéro du lot: 5
Brève description: langues étrangères (parcours de formation individuel)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
pour chaque lot, le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il n'est pas interdit de présenter plusieurs offres : - soit en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements, - soit en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est interdit au candidat d'être mandataire de plusieurs groupements. Les candidats peuvent répondre à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il est demandé aux candidats la qualification Certification QUALIOPI - cOFRAC sur la base du référentiel national qualité. Dans ce cadre, la SOLIDEO accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établit dans d'autres Etats membres
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Conditions d'exécution du contrat:
accord-Cadre, tel que règlementé par l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour chacun des 5 lots. Le titulaire sera rémunéré par application des prix unitaires, tel que fixés dans le BPU aux quantités de prestations commandées par l'acheteur et exécutées par le titulaire. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin et notifié au titulaire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises) conformément à l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique :- lot 1 : 150 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises soit 36 mois).- Lot 2 : 170 000 euro(s) HT - lot 3 : 80 000 euro(s) HT - lot 4 : 30 000 euro(s) HT - lot 5 : 80 000 euro(s) HTA titre indicatif, les candidats sont informés que le montant pour chaque lot est estimé à : - lot 1 : 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises soit 36 mois).- Lot 2 : 115 000 euro(s) HT - lot 3 : 48 000 euro(s) HT - lot 4 : 15 000 euro(s) HT - lot 5 : 50 000 euro(s) HtEn sus, des petits lots pourront être éventuellement passés sur la base de l'article R2123-1 du code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le cas échéant les voies de recours sont lessuivantes:- référé pré-contractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art L 551-1 et suivants);- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE(CJA article L 551-13 et suivants)- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations complémentaires (2023-09-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-588371
Se réfère à l'avis: 2023/S 181-567357
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-588371
Se réfère à l'avis: 2023/S 181-567357
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres initialement prévue le 09/10/2023 12h00 a été décalée au 13/10/2023 12h00
Source: OJS 2023/S 188-588371 (2023-09-26)
Informations complémentaires (2023-10-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607943
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres a été décalée au 18/10/2023 12h00
Source: OJS 2023/S 194-607943 (2023-10-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607943
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres a été décalée au 18/10/2023 12h00
Source: OJS 2023/S 194-607943 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation du personnel de la SOLIDEO
Brève description:
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 374 066 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 374 066 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de formations du personnel SOLIDEO Lot 1 : Urbanisme et aménagement
Valeur estimée hors TVA: 124 972 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de formations du personnel de la SOLIDEO Lot 2 : Bâtiment-construction-performance énergétique et environnementale
Valeur estimée hors TVA: 149 710 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de formation du personnel de la SOLIDEO - Lot 3 : Juridique et achats publics
Valeur estimée hors TVA: 58 044 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de formations du personnel de la SOLIDEO - Lot 4 Communication
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de formations du personnel de la SOLIDEO - Lot 5 Langues étrangères
Valeur estimée hors TVA: 41 340 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Efe
Nom et adresse du contractant
Nom: Société EFE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18-24 rue Tiphaine
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteurpublic@abilways.com 📧
Téléphone: 0000000000 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupe Moniteur
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Moniteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Place du Général De GaulleA
Code postal: 92186
Commune postale: Antony
Courrier électronique: contact@infopro-digital.com 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pont Formations Conseil
Nom et adresse du contractant
Nom: Ponts Formations Conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hopital
Code postal: Paris
Commune postale: 75005
Courrier électronique: aopfc@fc-enpc.fr 📧
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Go Fluent
Nom et adresse du contractant
Nom: Go Fluent
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 avenue de l'opéra
Code postal: 75002
Courrier électronique: contact@gofluent.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solideo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 567357-2023
Source: OJS 2024/S 035-102340 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation du personnel de la SOLIDEO
Brève description:
procédure adaptée ouverte organisée conformément aux dispositions de l'article R2123-1 1°du code de la commande publique (services d'enseignement et de formation relevant des services spécifiques).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 374 066 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 374 066 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
202300073
Titre: Prestations de formations du personnel SOLIDEO Lot 1 : Urbanisme et aménagement
Valeur estimée hors TVA: 124 972 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150000 euros sur toute sa durée d'exécution. Le montant indiqué est le montant estimé sur toute sa durée d'exécution
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202300074
Titre: Prestations de formations du personnel de la SOLIDEO Lot 2 : Bâtiment-construction-performance énergétique et environnementale
Valeur estimée hors TVA: 149 710 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant maximum et avec un montant maximum de 170000 euros sur toute sa durée d'exécution. Le montant indiqué est le montant estimé sur toute sa durée d'exécution
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202300075
Titre: Prestations de formation du personnel de la SOLIDEO - Lot 3 : Juridique et achats publics
Valeur estimée hors TVA: 58 044 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 80000 euros sur toute sa durée d'exécution - Le montant indiqué est le montant estimé sur toute sa durée d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
lot 4
Titre: Prestations de formations du personnel de la SOLIDEO - Lot 4 Communication
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant maximum et avec un montant maximum de 30000 euros sur toute sa durée d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202300076
Titre: Prestations de formations du personnel de la SOLIDEO - Lot 5 Langues étrangères
Valeur estimée hors TVA: 41 340 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant maximum et avec un montant maximum de 80000 euros sur toute sa durée d'exécution. Le montant indiqué est le montant estimé sur toute sa durée d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
202300073
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Société EFE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Efe
Nom et adresse du contractant
Nom: Société EFE
Numéro d'enregistrement national:
41280696000040
Adresse postale: 18-24 rue Tiphaine
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteurpublic@abilways.com 📧
Téléphone: 0000000000 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Groupe Moniteur
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupe Moniteur
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Moniteur
Numéro d'enregistrement national:
40308082300228
Adresse postale: 10 Place du Général De GaulleA
Code postal: 92186
Commune postale: Antony
Courrier électronique: contact@infopro-digital.com 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Ponts Formation Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pont Formations Conseil
Nom et adresse du contractant
Nom: Ponts Formations Conseil
Numéro d'enregistrement national:
40337223800044
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hopital
Code postal: Paris
Commune postale: 75005
Courrier électronique: aopfc@fc-enpc.fr 📧
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
Go Fluent
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Go Fluent
Nom et adresse du contractant
Nom: Go Fluent
Numéro d'enregistrement national:
43346752900080
Adresse postale: 32 avenue de l'opéra
Code postal: 75002
Courrier électronique: contact@gofluent.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solideo
Numéro d'enregistrement national:
83455372900023
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
I. - référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivant), qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat (CJA article L 551-13 et suivants) ;
- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris - 7 rue de Jouy - 75004 Paris
II. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 567357-2023
Source: OJS 2024/S 035-102340 (2024-02-15)
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