1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formations du personnel de la societe de livraison des ouvrages olympiques (solideo). 5 LOTS
2300033”
Produits/services: Services de formation de personnel📦
Brève description:
“prestations de formations du personnel de la societe de livraison des ouvrages olympiques (solideo). 5 LOTS” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations inter / intra - urbanisme et aménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: formations inter / intra - urbanisme et aménagement
Informations complémentaires:
“accord cadre reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois (36 mois max)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“formations inter / intra - bâtiment - construction -performance énergétique et environnementale” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“formations inter / intra - bâtiment - construction -performance énergétique et environnementale”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois (36 mois max)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation inter / intra - juridique et achats publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: formation inter / intra - juridique et achats publics
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formations inter / intra - communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: formations inter / intra - communication
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: langues étrangères (parcours de formation individuel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: langues étrangères (parcours de formation individuel)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“pour chaque lot, le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement. En cas de constitution d'un groupement, il...”
Liste et brève description des règles et critères
pour chaque lot, le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il n'est pas interdit de présenter plusieurs offres : - soit en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements, - soit en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est interdit au candidat d'être mandataire de plusieurs groupements. Les candidats peuvent répondre à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il est demandé aux candidats la qualification Certification QUALIOPI - cOFRAC sur la base du référentiel national qualité. Dans ce cadre, la SOLIDEO accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établit dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre, tel que règlementé par l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un...”
Conditions d'exécution du contrat
accord-Cadre, tel que règlementé par l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour chacun des 5 lots. Le titulaire sera rémunéré par application des prix unitaires, tel que fixés dans le BPU aux quantités de prestations commandées par l'acheteur et exécutées par le titulaire. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin et notifié au titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises) conformément à l'article R....”
chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises) conformément à l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique :- lot 1 : 150 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises soit 36 mois).- Lot 2 : 170 000 euro(s) HT - lot 3 : 80 000 euro(s) HT - lot 4 : 30 000 euro(s) HT - lot 5 : 80 000 euro(s) HTA titre indicatif, les candidats sont informés que le montant pour chaque lot est estimé à : - lot 1 : 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (reconductions comprises soit 36 mois).- Lot 2 : 115 000 euro(s) HT - lot 3 : 48 000 euro(s) HT - lot 4 : 15 000 euro(s) HT - lot 5 : 50 000 euro(s) HtEn sus, des petits lots pourront être éventuellement passés sur la base de l'article R2123-1 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le cas échéant les voies de recours sont lessuivantes:- référé pré-contractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le cas échéant les voies de recours sont lessuivantes:- référé pré-contractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art L 551-1 et suivants);- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE(CJA article L 551-13 et suivants)- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 181-567357 (2023-09-15)
Informations complémentaires (2023-09-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 181-567357
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date:
Ancienne valeur
Texte: date: 09/10/2023
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/10/2023
Autres informations complémentaires
“la date limite de réception des offres initialement prévue le 09/10/2023 12h00 a été décalée au 13/10/2023 12h00”
Source: OJS 2023/S 188-588371 (2023-09-26)
Informations complémentaires (2023-10-04)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date:
Ancienne valeur
Texte: date: 13/10/2023
Nouvelle valeur
Texte: date: 18/10/2023
Autres informations complémentaires
la date limite de réception des offres a été décalée au 18/10/2023 12h00
Source: OJS 2023/S 194-607943 (2023-10-04)