Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB
Date limiteDeadline 2026-10-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 108 350 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord
Valeur estimée hors TVA: 30 500 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de france - dctb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0345341300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 181-646014 (2026-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB
Numéro de référence:
26_DTCB_FAUCARDAGE
Brève description:
Prestations de faucardage/ramassage, de ramassage et d'évacuation des plantes aquatiques sur le territoire de la DTCB
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 108 350 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Description du marché:
Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne
Description du marché:
Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Nivernais Yonne
Lieu d'exécution: Nièvre
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire
Description du marché:
Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Saône Loire
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord
Description du marché:
Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine nord
Lieu d'exécution: Loiret
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud
Description du marché:
Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize
Description du marché:
Prestations de faucardage/ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Val de Loire Seine secteur Decize
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord
Valeur estimée hors TVA: 30 500 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Description du marché:
Prestations de ramassage et d’évacuation de plantes aquatiques sur le ST Bourgogne sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de france - dctb
Numéro d'enregistrement national:
13001779101412
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0345341300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les données renseignées au BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre, BT-31-Procedure et BT-33 Procedure constituent une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Pour la durée de l'accord-cadre, se référer au CCAP.
Les estimations affichées dans l'AAPC correspondent aux détails estimatifs représentants une "prestation type".
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Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 181-646014 (2026-09-16)
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