Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de distribution, dépots et affichage de documents divers
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description: prestations de distribution, dépôts et affichage de documents divers
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“distribution du magazine municipal, boitage et main à la main (Street) de tout autres documents” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur différents sites du territoire communal étendu à l'aire métropolitaine et l'ouest Var, le cas échéant”
Description du marché:
“distribution par boîtage du magazine municipal et de la main à la main (façon Street) de tout autres documents types brochures, flyers, lettres, dépliants,...”
Description du marché
distribution par boîtage du magazine municipal et de la main à la main (façon Street) de tout autres documents types brochures, flyers, lettres, dépliants, plaquettes, invitations et cartes postales
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R2122-4 et R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum du lot 1 sur toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les prestations sur...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum du lot 1 sur toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no1: mini: 10 000 EUR HtMaxi: 90 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dépots de divers documents (agenda municipal et autres) et prestations d'affichage” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur différents sites du territoire communal et étendu sur l'aire métropolitaine et l'ouest Var, le cas échéant”
Description du marché:
“dépôts de documents divers type Agenda Municipal des festivités, flyers, cartes postales, invitations etc..et affichage sur le territoire communal et métropolitain”
Description du marché
dépôts de documents divers type Agenda Municipal des festivités, flyers, cartes postales, invitations etc..et affichage sur le territoire communal et métropolitain
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum du lot 2 sur toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les prestations sur...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum du lot 2 sur toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes pour le lot no2: mini: 10 000 EUR HtMaxi: 90 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement portant sur les trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéune...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéune déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.une description du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de la Seyne sur Mer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée courant 2027 afin de commencer au 1er janvier 2028” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2024 quelque soit la date de notification du marché.chaque lot pourra être reconduit trois...”
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2024 quelque soit la date de notification du marché.chaque lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027.La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivantes du code de justice administrative; - le trbunal administratif peut en outre etre saisi d'un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil D'État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 203-638049 (2023-10-17)
Informations complémentaires (2023-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Commune de la Seyne sur Mer
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 203-638049
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: lundi 20 novembre 2023 - 12h00
Nouvelle valeur
Texte: lundi 04 décembre 2023 - 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: lundi 20 novembre 2023 - 14h00
Nouvelle valeur
Texte: lundi 04 décembre 2023 - 14h00
Source: OJS 2023/S 217-683060 (2023-11-07)