Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de debroussaillement pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description: prestations de débroussaillement pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: prestations de débroussaillage pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.Les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti (pour l'année en cours)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-11
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite à compter de sa notification au titulaire, par période de 1 an et pour le même montant...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite à compter de sa notification au titulaire, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Informations complémentaires
montant mini annuel 00,00 ht / montant maxi annuel 60 000 (H.T.).
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de cagnes sur mer
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Cagne-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 113-353710 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: France🏙️
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-353710
Attribution du marché
1️⃣
Titre: prestations de débroussaillage pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: rif enviromment
Numéro d'enregistrement national: 84758486900014
Adresse postale: 5 rue picot galerie du carrousel
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 200-629037 (2023-10-12)