la présente consultation a pour l'objet l'exécution de prestations d'intérim pour le musée des Confluences. Les sites concernés sont :-Le musée des Confluences : 86 Quai Perrache - 69002 Lyon.-Le centre Louis Lortet: 13 rue Bancel - 69007 Lyon.Chaque lot font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 202307
Brève description:
la présente consultation a pour l'objet l'exécution de prestations d'intérim pour le musée des Confluences. Les sites concernés sont :-Le musée des Confluences : 86 Quai Perrache - 69002 Lyon.-Le centre Louis Lortet: 13 rue Bancel - 69007 Lyon.Chaque lot font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024
la présente consultation a pour l'objet l'exécution de prestations d'intérim pour le musée des Confluences. Les sites concernés sont :-Le musée des Confluences : 86 Quai Perrache - 69002 Lyon.-Le centre Louis Lortet: 13 rue Bancel - 69007 Lyon.Chaque lot font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Les accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498377
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
ce lot ne comporte pas de montant minimum par période de 12 mois, et comporte un montant maximum de 42 500 euro(s) Ht par période de 12 mois.L'estimation indiquée est calculée sur 48 mois
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: profils techniques et culturels
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot concerne des prestations d'intérim pour le musée des confluences, profils techniques et culturels
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
chaque accord-cadre à bons de commande peut être reconduit expressément 3 fois une année.Le musée des Confluences prendra unilatéralement la décision expresse de reconduire ou non l'accord-cadre, 2 mois au moins avant la date d'échéance
Informations complémentaires:
ce lot ne comporte pas de montant minimum par période de 12 mois, et comporte un montant maximum de 42 500 euro(s) Ht par période de 12 mois.L'estimation indiquée est calculée sur 48 mois
Intitulé du lot: profils administratifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot concerne des prestations d'intérim pour le musée des confluences, profils administratifs
ce lot ne comporte pas de montant minimum par période de 12 mois, et comporte un montant maximum de 7 500 euro(s) Ht par période de 12 mois.L'estimation indiquée est calculée sur 48 mois
Intitulé du lot: métier du bois: menuisier d'agencement
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot concerne des prestations d'intérim pour le musée des confluences, profil métier du bois: menuisier d'agencement
ce lot ne comporte pas de montant minimum par période de 12 mois, et comporte un montant maximum de 12 500 euro(s) Ht par période de 12 mois.L'estimation indiquée est calculée sur 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Situation économique et financière:
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1).-Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1).-Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
Capacité technique et professionnelle:
-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.-la présentation des moyens humains de l'entreprise.- En sus des documents demandés au titre de la capacité juridique, financière, professionnelle et technique, les candidats doivent fournir le document suivant : La garantie financière de l'intérim, en cours de validité à la date de remise des offres, en application de l'article L.1251-49 du Code du Travail
-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.-la présentation des moyens humains de l'entreprise.- En sus des documents demandés au titre de la capacité juridique, financière, professionnelle et technique, les candidats doivent fournir le document suivant : La garantie financière de l'intérim, en cours de validité à la date de remise des offres, en application de l'article L.1251-49 du Code du Travail
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au plus tard, d'ici 4 ans
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAPC de l'accord-cadre
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAPC de l'accord-cadre
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
Source: OJS 2023/S 156-498377 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015306
Se réfère à l'avis: 2023/S 156-498377
Numéro JO-S: 7
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Nom: ras Interim
Adresse postale: 10 Rue Jean Marcuit
Commune postale: Lyon 9eme
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Référence Informations complémentaires
lot 1 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 42 500 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 42 500 euro(s) HtLot 2 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 7500 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 7500 euro(s) HtLot 3 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 12500 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 12500 euro(s) HtLa valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Appel d'offres ouvert : articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Ccp.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
lot 1 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 42 500 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 42 500 euro(s) HtLot 2 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 7500 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 7500 euro(s) HtLot 3 :- montant mini de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 12500 euro(s) Ht- montant mini de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maxi de commandes par période de reconduction (12 mois) : 12500 euro(s) HtLa valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Appel d'offres ouvert : articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Ccp.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr