1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'intérim et de placement pour le G.H.T. Alpes Dauphiné
2023R001_2023R010”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel infirmier📦
Brève description: prestations d'intérim et de placement pour le G.H.T. Alpes Dauphiné
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'intérim et de placement pour le personnel paramédical et personnels divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel infirmier📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“prestations d'intérim et de placement pour le personnel paramédical et personnels divers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 840 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le montant estimatif est sur la durée totale de l'accord-cadre et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire...”
Informations complémentaires
le montant estimatif est sur la durée totale de l'accord-cadre et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 13 900 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum annuel est précisé dans le CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'intérim et de placement pour le personnel médical
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical📦
Description du marché: prestations d'intérim et de placement pour le personnel médical
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 839 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif est sur la durée totale de l'accord-cadre et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire...”
Informations complémentaires
le montant estimatif est sur la durée totale de l'accord-cadre et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire sans minium mais avec un maximum de 8 300 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum annuel est précisé dans le CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. La forme juridique du groupement...”
les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci avec mandataire solidaire. Les sommes dues au(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l'issue de la présente consultation et ce, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://Grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes Tour Swiss Life 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 065-192851 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
URL: https://www.chu-grenoble.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de mise à disposition de personnels dans les services du Centre Hospitalier de St-Laurent-Du-Pont
2022R001”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de personnels dans les services du Centre Hospitalier de Saint Laurent du Pont”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de personnels dans les services du Centre Hospitalier de Saint Laurent du...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de personnels dans les services du Centre Hospitalier de Saint Laurent du Pont.Conformément à l'article L 2113-13 du Code de la commande publique, l'établissement a décidé de réserver cet accord-cadre aux seules structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L 5132-4 du Code du travail (associations intermédiaires ou entreprises de travail temporaire d'insertion, entreprise d'insertion, atelier chantier d'insertion) et à des structures équivalentes, lorsque celles-ci emploient au moins 50% de travailleurs défavorisés, conformément à l'article R2113-7 du CCP. L'Accord-Cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.il s'agit d'un accord-cadre (L2125-1, R2162-1 et s.) à bons de commande (R2162-13 et s.) conclu sans minimum avec un montant maximum annuel fixé à 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-192851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022R001
Titre:
“prestation de mise à disposition de personnels dans les services du Centre hospitalier de Saint-Laurent-Du-Pont”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association intermédiaire ADEQUATION
Adresse postale: 33 rue Hector Blanchet
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à...”
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) etpouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) etpouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivantla date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CjaEt pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. LeRecours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du co
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 072-219657 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“les montants totaux indiqués corresponds aux montants maximums des lots sur la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui a été précisé, le...”
Informations complémentaires
les montants totaux indiqués corresponds aux montants maximums des lots sur la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui a été précisé, le marché n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires avec quatre titulaires
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les montants totaux indiqués corresponds aux montants maximums des lots sur la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui a été précisé, le...”
Informations complémentaires
les montants totaux indiqués corresponds aux montants maximums des lots sur la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui a été précisé, le marché n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires avec trois titulaires
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23R001, 23R002, R003 et R004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'intérim et de placement pour le personnel paramédical et personnels divers”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: aile medicale
Adresse postale: 160 bis rue de paris
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: adecco medical
Adresse postale: 2 rue henri legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.adecco.fr/medical/🌏
Nom: select tt
Adresse postale: 276 avenue du president wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93211
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/select-t-t-304381379.html🌏
Nom: taga sante
Adresse postale: 5 rue adolphe crespin
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.taga-medical.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 900 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23R005, 23R006 et 23R007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations d'intérim et de placement pour le personnel médical
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 276 avenue du président wilson
Nom: arc interim
Adresse postale: 2 rue adolphe mille
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️
URL: https://www.arc-interim.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 155-492419 (2023-08-09)