prestations D'Entretien Des Espaces Verts De Roannais Agglomeration

Roannais Agglomération

le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communautaires situés sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. Il concerne l'entretien des aménagements paysagers, et d'une manière générale des prestations d'espaces verts et naturels dont Roannais Agglomération est propriétaire ou assure la gestion.L'ensemble des prestations demandées figure au Cctp et aux bordereaux des prix unitaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-14	Avis de marché
2023-10-16	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2301042
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, Cs 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: https://www.aggloroanne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.aggloroanne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-563423
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

les candidats peuvent répondre à chacun des lots. Cependant le candidat qui serait attributaire du lot no4, ne pourra être retenu pour le lot no5, exceptions faites des situations prévues à l'article 2.4 du règlement de la consultation.Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés Ea-Esat

Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 01
Brève description: rocade Ouest, Boulevard Ouest, Rd31
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 02
Brève description: scarabée à Riorges
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot 3
Numéro du lot: 03
Brève description:

crèches : "Iles aux enfants" à Roanne et P'Tits Loupiots à Le Coteau. Centre Pierre Mendes France (Cpmf), 12 Avenue de Paris, Bâtiment Helvétique à Roanne

Intitulé du lot: lot 4
Numéro du lot: 04
Brève description:

boulevard de Valmy à Roanne. Extension Valmy Mably. Réserve foncière à Changy. Bâtiment crozet à Le Crozet. Crèche Afr, gymnase, déchèterie, Picamaud, Zaco à La Pacaudière. Les Ateliers Partagés, la crèche Arthur et Zoé, les Oddins à St Germain Lespinasse. Le temple à St Romain la Motte. Nouvelles acquisitions

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 130 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot 5
Numéro du lot: 05
Brève description:

aire de camping-car de Arcon. Aire de camping-car de St André d'apchon. Gymnase, déchèterie de Pouilly les Nonains. Grange Vignat à Renaison. Le pré Normand à St Haon le Chatel. Réserve foncière Bm110, Bd277. Berges du Rhins à Parigny. Varinard à Montagny. Nouvelles acquisitions

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 145 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot 6
Numéro du lot: 06
Brève description:

zacdv (Zac Demi-Lieu villette), réserve foncière Denis Papin, déchèterie, lots artisanaux à Riorges. Extension Demi-Lieu Nord. Marche Reserve Ea-Esat

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 110 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot 7
Numéro du lot: 07
Brève description: train Touristique à Commelle Vernay. Marche Reserve Ea-Esat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat.Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Uniquement pour les lots réservés (Lots 6 et 7) conformément à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique : Le justificatif ou agrément le cas échéant, prouvant que le candidat entre dans l'une des catégories suivantes : entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute au 1er janvier 2024 pour une période initiale de 1 an.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur ressources propres de la Communauté d'agglomération - budget Général (lots 1, 2 et 3), Budget Général et Budget Aménagement de zone (lots 4, 5 et 6), et Budget Tourisme et Loisir (lot 7) - section de fonctionnement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Lieu: roanne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix noté sur 40 points sur la base du montant du Bpu-Dqe et suivant la formule suivante : Note sur 40 = 40 x (Offre la moins disante / Offre analysée)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aggloroanne.fr 🌏
URL des documents: https://www.aggloroanne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon les indications du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 180-563423 (2023-09-14)

Informations complémentaires (2023-10-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636745
Se réfère à l'avis: 2023/S 180-563423
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2023/S 203-636745 (2023-10-16)

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