le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communautaires situés sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. Il concerne l'entretien des aménagements paysagers, et d'une manière générale des prestations d'espaces verts et naturels dont Roannais Agglomération est propriétaire ou assure la gestion.L'ensemble des prestations demandées figure au Cctp et aux bordereaux des prix unitaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations D'Entretien Des Espaces Verts De Roannais Agglomeration
2301042
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communautaires situés sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. Il concerne...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communautaires situés sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération. Il concerne l'entretien des aménagements paysagers, et d'une manière générale des prestations d'espaces verts et naturels dont Roannais Agglomération est propriétaire ou assure la gestion.L'ensemble des prestations demandées figure au Cctp et aux bordereaux des prix unitaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats peuvent répondre à chacun des lots. Cependant le candidat qui serait attributaire du lot no4, ne pourra être retenu pour le lot no5,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats peuvent répondre à chacun des lots. Cependant le candidat qui serait attributaire du lot no4, ne pourra être retenu pour le lot no5, exceptions faites des situations prévues à l'article 2.4 du règlement de la consultation.Les lots 6 et 7 sont des marchés réservés Ea-Esat
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Roannais Agglomération 42300 - roanne
Description du marché: rocade Ouest, Boulevard Ouest, Rd31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique notée sur 60 points sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Le prix noté sur 40 points sur la base du montant du Bpu-Dqe et suivant la formule suivante : Note sur 40 = 40 x (Offre la moins disante / Offre analysée)”
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total))
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: scarabée à Riorges
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“crèches : "Iles aux enfants" à Roanne et P'Tits Loupiots à Le Coteau. Centre Pierre Mendes France (Cpmf), 12 Avenue de Paris, Bâtiment Helvétique à Roanne”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“boulevard de Valmy à Roanne. Extension Valmy Mably. Réserve foncière à Changy. Bâtiment crozet à Le Crozet. Crèche Afr, gymnase, déchèterie, Picamaud, Zaco...”
Description du marché
boulevard de Valmy à Roanne. Extension Valmy Mably. Réserve foncière à Changy. Bâtiment crozet à Le Crozet. Crèche Afr, gymnase, déchèterie, Picamaud, Zaco à La Pacaudière. Les Ateliers Partagés, la crèche Arthur et Zoé, les Oddins à St Germain Lespinasse. Le temple à St Romain la Motte. Nouvelles acquisitions
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Informations complémentaires: montant maximum annuel : 130 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“aire de camping-car de Arcon. Aire de camping-car de St André d'apchon. Gymnase, déchèterie de Pouilly les Nonains. Grange Vignat à Renaison. Le pré Normand...”
Description du marché
aire de camping-car de Arcon. Aire de camping-car de St André d'apchon. Gymnase, déchèterie de Pouilly les Nonains. Grange Vignat à Renaison. Le pré Normand à St Haon le Chatel. Réserve foncière Bm110, Bd277. Berges du Rhins à Parigny. Varinard à Montagny. Nouvelles acquisitions
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Informations complémentaires: montant maximum annuel : 145 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“zacdv (Zac Demi-Lieu villette), réserve foncière Denis Papin, déchèterie, lots artisanaux à Riorges. Extension Demi-Lieu Nord. Marche Reserve Ea-Esat”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 110 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: train Touristique à Commelle Vernay. Marche Reserve Ea-Esat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pouvoir(s) des personnes habilitées à...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat.Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Uniquement pour les lots réservés (Lots 6 et 7) conformément à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique : Le justificatif ou agrément le cas échéant, prouvant que le candidat entre dans l'une des catégories suivantes : entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute au 1er janvier 2024 pour une période initiale de 1 an.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute au 1er janvier 2024 pour une période initiale de 1 an.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur ressources propres de la Communauté d'agglomération - budget Général (lots 1, 2 et 3), Budget Général et Budget Aménagement de zone (lots 4, 5 et 6), et Budget Tourisme et Loisir (lot 7) - section de fonctionnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
10:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): roanne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon les indications du RC
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 180-563423 (2023-09-14)
Informations complémentaires (2023-10-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 180-563423
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 19/10/2023 à 10h15lieu: Roanne
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/10/2023 à 13h00lieu: Roanne
Source: OJS 2023/S 203-636745 (2023-10-16)