Prestations d'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire
Département de la Loire
Location de moyens matériels avec ou sans opérateur et prestations de taille, d'élagage ou d'abattage pour la gestion des arbres en bordure des routes départementales. Ces prestations comprennent la location de matériels/véhicules avec ou sans opérateur ainsi qu'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier. Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'entreprise. la prestation se décompose en 13 lots. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Date prévisionnelle de début des prestations : 2 novembre 2026
Date limiteDeadline 2026-09-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 479 839 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD ROANNAIS - Secteur Renaison
Valeur estimée hors TVA: 29 725 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juillet 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD ROANNAIS - Secteur Belmont/Charlieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD ROANNAIS - Secteur Roanne/Neulise
Valeur estimée hors TVA: 45 295 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD MONTBRISONNAIS -Secteur Saint-Just-en-Chevalet
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD MONTBRISONNAIS - Secteur Boën/ Noiretable
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD MONTBRISONNAIS - Secteur Montbrison/Chalmazel
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Violay/ Panissières
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Feurs/Saint-Germain-Laval
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Saint-Galmier/Chazelles-sur-Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Saint-Just-Saint-Rambert
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Usson-en-Forez/Saint-Bonnet-le-Château/Saint-Jean-Soleymieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Pélussin
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Bourg-Argental/Saint-Genest-Malifaux « La République »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62230 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62230 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-521526 (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire
Numéro de référence:
26FS-DAJCP-2382-H
Brève description:
Location de moyens matériels avec ou sans opérateur et prestations de taille, d'élagage ou d'abattage pour la gestion des arbres en bordure des routes départementales.
Ces prestations comprennent la location de matériels/véhicules avec ou sans opérateur ainsi qu'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier.
Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'entreprise.
la prestation se décompose en 13 lots.
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.
Date prévisionnelle de début des prestations : 2 novembre 2026
Afficher plus
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 479 839 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: STD ROANNAIS - Secteur Renaison
Valeur estimée hors TVA: 29 725 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juillet 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: STD ROANNAIS - Secteur Belmont/Charlieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: STD ROANNAIS - Secteur Roanne/Neulise
Valeur estimée hors TVA: 45 295 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: STD MONTBRISONNAIS -Secteur Saint-Just-en-Chevalet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: STD MONTBRISONNAIS - Secteur Boën/ Noiretable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: STD MONTBRISONNAIS - Secteur Montbrison/Chalmazel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Violay/ Panissières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Feurs/Saint-Germain-Laval
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Saint-Galmier/Chazelles-sur-Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Saint-Just-Saint-Rambert
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Usson-en-Forez/Saint-Bonnet-le-Château/Saint-Jean-Soleymieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Pélussin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: STD FOREZ PILAT - Secteur Bourg-Argental/Saint-Genest-Malifaux « La République »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des accords-cadres
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62230 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62230 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
5E878CAD-D4A7-78B6-4E0D697A8CFDDF27
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
5E878CC0-0082-E645-B5B08C6B5B0E290C
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-521526 (2026-07-27)
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