cette consultation a pour objet des prestations :- d'Analyses par un prestataire accrédité et agréé de prélèvements :od'eaux résiduaires, boues (assainissement)od'eaux résiduaires industrielles, boues et déchets industriels,od'eaux superficielles,od'eaux d'alimentation (en eau potable) ;-De prélèvements et d'analyse pour la détermination par un prestataire accrédité :od'indice macroinvertébrés,od'indice biologique diatomées,od'indice phytoplancton lacustre ;- de prestations diverses :ode nettoyage de bonbonnes de prélèvement,ode fourniture d'eau ultrapure, d'alcoolode fourniture d'eau d'evian
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'analyses des eaux propres et usées pour le Département de l'allier
2023cd0069”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“cette consultation a pour objet des prestations :- d'Analyses par un prestataire accrédité et agréé de prélèvements :od'eaux résiduaires, boues...”
Brève description
cette consultation a pour objet des prestations :- d'Analyses par un prestataire accrédité et agréé de prélèvements :od'eaux résiduaires, boues (assainissement)od'eaux résiduaires industrielles, boues et déchets industriels,od'eaux superficielles,od'eaux d'alimentation (en eau potable) ;-De prélèvements et d'analyse pour la détermination par un prestataire accrédité :od'indice macroinvertébrés,od'indice biologique diatomées,od'indice phytoplancton lacustre ;- de prestations diverses :ode nettoyage de bonbonnes de prélèvement,ode fourniture d'eau ultrapure, d'alcoolode fourniture d'eau d'evian
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'allier Hôtel du Département Dvt 1, avenue Victor Hugo 03016 - moulins Cedex”
Description du marché:
“cette consultation a pour objet des prestations :- d'Analyses par un prestataire accrédité et agréé de prélèvements :od'eaux résiduaires, boues...”
Description du marché
cette consultation a pour objet des prestations :- d'Analyses par un prestataire accrédité et agréé de prélèvements :od'eaux résiduaires, boues (assainissement)od'eaux résiduaires industrielles, boues et déchets industriels,od'eaux superficielles,od'eaux d'alimentation (en eau potable) ;-De prélèvements et d'analyse pour la détermination par un prestataire accrédité :od'indice macroinvertébrés,od'indice biologique diatomées,od'indice phytoplancton lacustre ;- de prestations diverses :ode nettoyage de bonbonnes de prélèvement,ode fourniture d'eau ultrapure, d'alcoolode fourniture d'eau d'evian
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit, de manière tacite, 2 fois pour une période de 12 mois,dans le cas où le montant maximum de la période considérée serait...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit, de manière tacite, 2 fois pour une période de 12 mois,dans le cas où le montant maximum de la période considérée serait atteint avant son terme - période initiale ou une des deux périodes de reconduction, la reconduction pourra intervenir de manière anticipée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Attestation d'accréditation Cofrac pour le candidat et ses éventuels sous-traitants.- Agrément environnement pour le candidat et ses éventuels sous-traitants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: selon la validité du présent accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr -Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 12 mois ( période initiale).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire avec minimum et avec maximum .Montant minimum par période : 50 000 euro(s) HtMontant maximum par période : 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;- référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja ;- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 184-576418 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: dfi-cp-commandepublique@allier.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'allier Hôtel du Département Dvt 1, avenue Victor Hugo 03016 Moulins Cedex” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 184-576418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023cd0069000
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eurofins Laboratoire Coeur De France
Adresse postale: zone de l 'Etoile - boulevard de Nomazy
Commune postale: Moulins Cedex
Code postal: 03017
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 58 238 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
le montant du marché correspond au montant maxi pour les 3 périodes
Source: OJS 2023/S 247-779600 (2023-12-20)