PRESTATIONS D’ANALYSES BACTERIOLOGIQUES, ENDOTOXINES ET PHYSICO-CHIMIQUES, ET DE REQUALIFICATION FONCTIONNELLE DES SALLES PROPRES DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU GHT DES ALPES DU SUD – ANBEPR26
Le marché a pour objet des prestations d’analyses bactériologiques, endotoxines et physico-chimiques ainsi que la requalification de salles propres, et la mise en place d’un planning de prélèvement annuel Au Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN (CHBD), Au Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), Sites de SISTERON et de GAP, Au Centre Hospitalier d’EMBRUN (CHE), Au Centre Hospitalier d’AIGUILLES-QUEYRAS (CHAQ), Au Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON (CHEB) Au Centre Hospitalier Pierre Groues à BARCELONNETTE, dans le cadre du Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud. Le présent marché est conclu au profit des bénéficiaires identifiés ci-dessus. En cours d’exécution, le coordonnateur du groupement de commandes se réserve la faculté d’intégrer un ou plusieurs nouveaux établissements en qualité de bénéficiaires du marché, sous réserve du respect des conditions suivantes : L’ajout du ou des établissements n’entraîne aucune modification de l’objet du marché ni des prestations définies contractuellement ; Le montant cumulé des commandes passées par l’ensemble des bénéficiaires, y compris les établissements intégrés en cours d’exécution, demeure strictement inférieur ou égal au montant maximum du marché tel que prévu à l’acte d’engagement ; L’intégration ne modifie pas les conditions économiques essentielles du marché ; Le titulaire est informé préalablement de l’intégration du ou des nouveaux établissements. Les établissements intégrés en cours d’exécution adhèrent sans réserve à l’ensemble des stipulations du marché. L’intégration d’un nouvel établissement est formalisée par voie d’avenant ou, le cas échéant, par une décision du coordonnateur notifiée au titulaire.
Avis de marché (2026-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D’ANALYSES BACTERIOLOGIQUES, ENDOTOXINES ET PHYSICO-CHIMIQUES, ET DE REQUALIFICATION FONCTIONNELLE DES SALLES PROPRES DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU GHT DES ALPES DU SUD – ANBEPR26
Numéro de référence: 014-2026
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations d’analyses bactériologiques, endotoxines et physico-chimiques
ainsi que la requalification de salles propres, et la mise en place d’un planning de prélèvement annuel
Au Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN (CHBD),
Au Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS),
Sites de SISTERON et de GAP,
Au Centre Hospitalier d’EMBRUN (CHE),
Au Centre Hospitalier d’AIGUILLES-QUEYRAS (CHAQ),
Au Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON (CHEB)
Au Centre Hospitalier Pierre Groues à BARCELONNETTE,
dans le cadre du Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud.
Le présent marché est conclu au profit des bénéficiaires identifiés ci-dessus.
En cours d’exécution, le coordonnateur du groupement de commandes se réserve la faculté d’intégrer
un ou plusieurs nouveaux établissements en qualité de bénéficiaires du marché, sous réserve du
respect des conditions suivantes :
L’ajout du ou des établissements n’entraîne aucune modification de l’objet du marché ni des
prestations définies contractuellement ;
Le montant cumulé des commandes passées par l’ensemble des bénéficiaires, y compris les
établissements intégrés en cours d’exécution, demeure strictement inférieur ou égal au
montant maximum du marché tel que prévu à l’acte d’engagement ;
L’intégration ne modifie pas les conditions économiques essentielles du marché ;
Le titulaire est informé préalablement de l’intégration du ou des nouveaux établissements.
Les établissements intégrés en cours d’exécution adhèrent sans réserve à l’ensemble des stipulations
du marché.
L’intégration d’un nouvel établissement est formalisée par voie d’avenant ou, le cas échéant, par une
décision du coordonnateur notifiée au titulaire.
Le marché a pour objet des prestations d’analyses bactériologiques, endotoxines et physico-chimiques
ainsi que la requalification de salles propres, et la mise en place d’un planning de prélèvement annuel
Au Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN (CHBD),
Au Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS),
Sites de SISTERON et de GAP,
Au Centre Hospitalier d’EMBRUN (CHE),
Au Centre Hospitalier d’AIGUILLES-QUEYRAS (CHAQ),
Au Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON (CHEB)
Au Centre Hospitalier Pierre Groues à BARCELONNETTE,
dans le cadre du Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud.
Le présent marché est conclu au profit des bénéficiaires identifiés ci-dessus.
En cours d’exécution, le coordonnateur du groupement de commandes se réserve la faculté d’intégrer
un ou plusieurs nouveaux établissements en qualité de bénéficiaires du marché, sous réserve du
respect des conditions suivantes :
L’ajout du ou des établissements n’entraîne aucune modification de l’objet du marché ni des
prestations définies contractuellement ;
Le montant cumulé des commandes passées par l’ensemble des bénéficiaires, y compris les
établissements intégrés en cours d’exécution, demeure strictement inférieur ou égal au
montant maximum du marché tel que prévu à l’acte d’engagement ;
L’intégration ne modifie pas les conditions économiques essentielles du marché ;
Le titulaire est informé préalablement de l’intégration du ou des nouveaux établissements.
Les établissements intégrés en cours d’exécution adhèrent sans réserve à l’ensemble des stipulations
du marché.
L’intégration d’un nouvel établissement est formalisée par voie d’avenant ou, le cas échéant, par une
décision du coordonnateur notifiée au titulaire.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot N° 1 : Analyses bactériologiques de l’eau, l’air, les surfaces
Description du marché: Lot N° 1 : Analyses bactériologiques de l’eau, l’air, les surfaces
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable
trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans.
Date d’entrée :
Identique pour chaque établissement.
Reconduction du marché :
Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser
la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois
avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de
commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots.
En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT,
des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable
trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans.
Date d’entrée :
Identique pour chaque établissement.
Reconduction du marché :
Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser
la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois
avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de
commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots.
En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT,
des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
Les offres seront attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse. L’évaluation repose principalement sur le coût global de la prestation, incluant les frais de déplacement (40 à 55 % selon le lot). La valeur technique de l’offre (25 à 35 %) est appréciée au regard des références du candidat, de ses qualifications, de sa conformité aux exigences réglementaires ainsi que de la qualité de ses procédures, audits et organisation. Le critère environnemental (10 %) prend en compte la gestion des déchets, la politique RSE, les certifications environnementales, le développement durable et l’optimisation des transports. Pour certains lots, le respect du cahier des charges (25 %) est également évalué à travers les moyens humains et matériels proposés, l’organisation de la prestation et la qualité du suivi client.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot N° 2 : Recherche de légionnelles
Description du marché: Lot N° 2 : Recherche de légionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot N° 3 : Requalification fonctionnelle des salles propres
Description du marché: Lot N° 3 : Requalification fonctionnelle des salles propres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot N° 4 : Analyse de performance de l’hémodiafiltration : analyse bactériologique et endotoxines
Description du marché:
Lot N° 4 : Analyse de performance de l’hémodiafiltration : analyse bactériologique et endotoxines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot N° 5 : Analyse de performance de l’hémodialyse : analyse bactériologique et endotoxines
Description du marché:
Lot N° 5 : Analyse de performance de l’hémodialyse : analyse bactériologique et endotoxines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot N° 6 : Analyse physico-chimique : hémodialyse et stérilisation
Description du marché: Lot N° 6 : Analyse physico-chimique : hémodialyse et stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot N° 7 : Analyse d’hygiène hospitalière pour l’unité centrale de restauration et la blanchisserie
Description du marché:
Lot N° 7 : Analyse d’hygiène hospitalière pour l’unité centrale de restauration et la blanchisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007 Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes
🏙️
Ville: Au Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE MONTEGLIN
Au Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud Sites de SISTERON et de GAP
Au Centre Hospitalier d’EMBRUN
Au Centre Hospitalier d’AIGUILLES-QUEYRAS
Au Centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON
Au Centre Hospitalier Pierre Groues à BARCELONNETTE
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations donnent lieu à la passation d’un marché dans le cadre d’un appel d’offres ouvert en
application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161
3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise
des offres.
Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable
trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans.
Date d’entrée :
Identique pour chaque établissement.
Reconduction du marché :
Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser
la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois
avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de
commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots.
En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT,
des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
Voir le Réglement de consultation et le CCP
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
Les prestations donnent lieu à la passation d’un marché dans le cadre d’un appel d’offres ouvert en
application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161
3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise
des offres.
Le marché est conclu pour une période d’un an à compter de la date de notification renouvelable
trois fois par tacite reconduction par période de douze mois et pour une durée totale de quatre ans.
Date d’entrée :
Identique pour chaque établissement.
Reconduction du marché :
Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne peut refuser
la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire un mois
avant la date anniversaire du marché. La non-reconduction n’ouvre pas droit à indemnisation.
A chaque reconduction, en fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de
commandes du GHT, des prélèvements et analyses pourront être supprimées des lots.
En fonction des besoins et évolutions des établissements du Groupement de commandes du GHT,
des prélèvements et analyses pourront être ajoutées à tout moment.
Voir le Réglement de consultation et le CCP
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Variantes : Non autorisées
Le personnel du titulaire devra être formé régulièrement. Ce dernier présentera dans son offre les CV des
intervenants ainsi que les différentes certifications.
Le candidat justifiera de son accréditation COFRAC (prélèvement et analyse) en fonction des types de
prélèvements réalisés et transportés.
Variantes : Non autorisées
Le personnel du titulaire devra être formé régulièrement. Ce dernier présentera dans son offre les CV des
intervenants ainsi que les différentes certifications.
Le candidat justifiera de son accréditation COFRAC (prélèvement et analyse) en fonction des types de
prélèvements réalisés et transportés.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Hautes-Alpes
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du ta de marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du
Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. :
04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toutes contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché relèveraient du
Tribunal Administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. :
04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-391857 (2026-06-08)