Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030

agence ingenierie des Territoires 43

La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-05 Avis de marché
2026-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030
Numéro de référence: 2026CDG347-7
Brève description:
La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché:
Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence ingénierie des Territoires 43
Numéro d'enregistrement national: 20009892900017
Adresse postale: 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy en Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pear@inge43.fr 📧
Téléphone: +33 471074171 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-394261 (2026-06-05)
Avis d'attribution de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 390 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 460 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026CDG347-7LOT1
Date de conclusion du contrat: 2026-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 335 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 1165262_offre_1224224_296310.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gip terana
Numéro d'enregistrement national: 130 021 637 00017
Adresse postale: 20 rue Aimé RUDEL
Site de Marmilhat
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1165262_offre_1224226_382509.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Carso
Numéro d'enregistrement national: 852 032 382 00016
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: M. Le Directeur
URL: https://www.inge43.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Agence ingénierie des Territoires 43
Numéro d'enregistrement national: 20009892900017
Adresse postale: 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy en Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Le Directeur
Courrier électronique: pear@inge43.fr 📧
Téléphone: +33 471074171 📞
URL: https://www.inge43.fr 🌏
Organe de révision
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Greffe du Tribunal administratif - 6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand cedex 1
Source: OJS 2026/S 211-756127 (2026-10-28)