prestations d'agence de voyage

commune de Puteaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CAP Monde Concept Loisirs SAS
• OVP Ailleurs Business

Qui ?

• commune de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport aérien
• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport ferroviaire

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-15	Avis de marché
2023-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Numéro de référence: PF232000
Brève description: prestations d'agence de voyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.marie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845070&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301900
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

les seuils de commande à intervenir sont les suivants, pour la durée totale de l'accord-cadre : Sans montant minimum / Montant maximum : 300 000 euros (H.T.).À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : 50 000 euros HT de prestations par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 381 250 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 Agents mairie, Élus et jumelage (hors congés bonifiés)
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 Agents mairie, Élus et jumelage (hors congés bonifiés)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot no2 Organisation Transports / Hébergements / Sortie des Groupes Enfants Jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no2 Organisation Transports / Hébergements / Sortie des Groupes Enfants Jeunesse

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les seuils de commande à intervenir sont les suivants, pour la durée totale de l'accord-cadre : Sans montant minimum / Montant maximum : 1 500 000 euros (H.T.).À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : 300 000 euros HT de prestations par an

Intitulé du lot: lot no3 Congés bonifiés
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3 Congés bonifiés
Valeur estimée hors TVA: 31 250 EUR 💰
Informations complémentaires:

les seuils de commande à intervenir sont les suivants, pour la durée totale de l'accord-cadre :-Sans montant minimum / Montant maximum : 156 250 euros (H.T.).À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :o30 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ; o1 250 euro(s) (H.T.). De prestations par an pour le CCAS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Uniquement en cas de sous-traitance : 3. Formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance, disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles, les assurances pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

apprécié d'après :-les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,-l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,-la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires: le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis, la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestations proposées dans le cadre du service après-vente
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics Bureau 1.47
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Service des marchés publics Bureau 1.47 131, rue de la République 92800 PUTEAUX
Adresse Internet: http://puteaux.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2027

procédure, nature et forme du contrat :La consultation est un contrat de services, passé selon une procédure d'appel d'offre ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.les prestations du présent marché sont traités à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de commandes, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-2 et R2162-5 du code de la commande publique et s'exécuteront dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du même code.les seuils de commande à intervenir sont les suivants, pour la durée totale de l'accord-cadre :Lot no1 Agents mairie, Élus et jumelage (hors congés bonifiés) : Sans minimum / maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).Le lot no1 ne concerne pas le Ccas.Lot no2 Organisation Transports /Hébergements /Sortie des Groupes Enfants Jeunesse : Sans minimum / Maximum : 1 500 000 euro(s)h.t.Le lot no2 ne concerne pas le Ccas.Lot no3 Congés bonifiés : Sans minimum / Maximum : 156 250 euro(s) (H.T.). Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : Sans minimum / Maximum : 150 000 euro(s) (H.T.). ccas de Puteaux : Sans minimum / Montant maximum : 6 250 euro(s) (H.T.).renseignements complémentaires :Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme Maximilien. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.conditions D'Envoi des propositions :Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du présent document) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/ Attention : les candidats sont invités à nommer leur fichier d'une manière explicite, qui permette au pouvoir adjudicateur d'en saisir facilement le contenu, mais en limitant autant que faire se peut le nombre de caractères.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-301900 (2023-05-15)

Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-493650
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-301900
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

la consultation est un contrat de services, passé selon une procédure d'appel d'offre ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.les prestations du présent marché sont traités à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de commandes, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-2 et R2162-5 du code de la commande publique et s'exécuteront dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du même code.les seuils de commande à intervenir sont les suivants, pour la durée totale de l'accord-cadre :Lot no1 Agents mairie, Élus et jumelage (hors congés bonifiés) : Sans montant minimum / Montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).Lot no2 Organisation Transports / Hébergements / Sortie des Groupes Enfants Jeunesse : Sans montant minimum / Montant maximum : 1 500 000 euro(s) (H.T.).Durée du marché : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification.ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).le Lot no3 : Congés Bonifiés : a été déclaré sans suite, en raison de risque pesant sur la légalité de la procédure.une prochaine consultation sera relancée ultérieurement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: ovp ailleurs business
Adresse postale: 20 avenue René Cassin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Nom: cap monde concept loisirs sas
Adresse postale: 11 Quanti Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 155-493650 (2023-08-09)

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