prestations d'accueil, encadrement et activités de 295 pers. En séjour de cohésion du SNU, hébergement en pension complète-sessions juin et juillet 2023-po
relance des lots 2 et 3 suite à déclarations sans suite du marché " Prestations d'accueil, encadrement et activités des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions de juin et de juillet 2023 dans trois départements de la région académique Occitanie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accueil, encadrement et activités de 295 pers. En séjour de cohésion du SNU, hébergement en pension complète-sessions juin et juillet...”
Titre
prestations d'accueil, encadrement et activités de 295 pers. En séjour de cohésion du SNU, hébergement en pension complète-sessions juin et juillet 2023-po
DRAJES_SNUOCCI_2303G_DSS_LOTS_PO
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Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Brève description:
“relance des lots 2 et 3 suite à déclarations sans suite du marché " Prestations d'accueil, encadrement et activités des jeunes volontaires en séjour de...”
Brève description
relance des lots 2 et 3 suite à déclarations sans suite du marché " Prestations d'accueil, encadrement et activités des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions de juin et de juillet 2023 dans trois départements de la région académique Occitanie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
lot 2 : Prestations d'accueil, encadrement et activités des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 295 personnes (260 jeunes et 35 encadrants) - session de juin 2023 pour le département 66 - pyrénées-Orientales
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Prestations d'accueil, encadrement et activités des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 295...”
Description du marché
lot 3 : Prestations d'accueil, encadrement et activités des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 295 personnes (260 jeunes et 35 encadrants) - session de juillet 2023 pour le département 66 - pyrénées-Orientales
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“relance lots 2 et 3 suite à déclarations sans suite sur le marché précédent pour évolution du besoin” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les...”
Nom
comité Consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales CCIRA de Marseille
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Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 082-246898 (2023-04-21)