prestation florales et plantes d'extérieurs pour les besoins de l'ap-hp

Assistance publique hopitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-29	Avis de marché
2024-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: ACHAT 23.063
Brève description: prestation florales et plantes d'extérieurs pour les besoins de l'ap-hp
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Fleurs coupées 📦
Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: chu de Kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 0153146960 📞
Fax: +33 0153146999 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369239&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002278
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
pour le lot 1 : Quantités annuelles prévues : 422

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: pour le lot 1 : Quantités annuelles prévues : 422
Intitulé du lot: fourniture et livraison de sapins
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de sapins
Informations complémentaires: pour le lot 2 :Quantités annuelles prévues : 314
Intitulé du lot: fourniture et livraison de bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de bulbes
Informations complémentaires: pour le lot 3 : Quantités annuelles prévues : 17 600
Intitulé du lot: fourniture de plantes à massifs et chrysanthèmes
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de plantes à massifs et chrysanthèmes
Informations complémentaires: pour le lot 4quantités annuelles prévues : 32 500
Intitulé du lot: fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Informations complémentaires: pour le lot 5 :Quantités annuelles prévues : 646
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Informations complémentaires: pour le lot 6 :Quantités annuelles prévues : 1590
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'ap-hp

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commandepublique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection : -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie. En cas de groupement et ou de sous-traitance, cette attestation doit être transmise par l'ensemble des cotraitants et ou sous-traitants.des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : -L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;-une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;-toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;-Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatLes entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles

Capacité technique et professionnelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Sous critère 1 : Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): - Sous critère 2 : Variété des produits proposés selon la saison
- Sous-critère 3 : Délai de livraison et organisation logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Démarche environnementale mise en oeuvre pour la réalisation des prestations
- Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsables (économe en eau, certifiée plante Bleue ou agriculture biologique)
- Sous-critère 2 : Provenance des articles proposés
- Sous-critère 3 : Types de contenant
- Sous-critère 4 : Processus de valorisation des déchets verts
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre
- Sous-critère 1 : Proposition d'articles écoresponsables (économe en eau, certifié plante Bleue ou agriculture biologique)
- Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsable ( économe en eau, certifié plante Bleue ou agriculture biologique)
- Sous-critère 3 : Délai de livraison et d'intervention et organisation logistique
- Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsable ( ex : économe en eau, Sapins certifiés plante Bleue ou agriculture biologique)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Contact
Point de contact: Mme la Directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369239&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 01/11/2027

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT 23.063l'unité monétaire est l'euro. L'Accord-Cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique.le présent appel d'offres est lancé sans variante.l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.avanace:option A du CCAG - fcsLe titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.L'avance est versée et remboursée suivant les dispositions du Code de la Commande Publique.Part Bpu/HbpuPour le lot 1 : La partie articles listés au BPU est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 20% du volume financier annuel. Pour le lot 2 : La partie articles listés au BPU est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 20% du volume financier annuel. Pour le lot 3 et 4 : La partie articles listés au BPU est estimée à 60 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 40% du volume financier annuel. Pour le lot 5 : La partie articles listés au BPU est estimée à 75 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 25% du volume financier annuel.Pour le lot 6 : La partie articles listés au BPU est estimée à 90 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 10% du volume financier annuel. Les parties catalogue pourront faire l'objet d'une mise au point après attribution et avant notification du marché concerné.le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois.le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris 6 mois avant la date de fin du marché.la date limite pour poser des questions est fixée au 22/01/2024

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy, f, f
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 002-002278 (2023-12-29)

Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prestations florales et de plantes d'extérieurs pour les besoins de l'AP-HP
Numéro de référence: 23.063
Brève description:

Fourniture de prestations florales et de plantes d'extérieurs pour les besoins de l'AP-HP

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 531 088 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Description du marché: Fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-10 📅
Date de fin: 2028-09-09 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre (Pondération : 30%) ? Sous critère 1 : Qualité des produits proposés / Pondération : 40% ? Sous critère 2 : Variété des produits proposés selon la saison / Pondération : 40% ? Sous-critère 3 : Délai de livraison et organisation logistique / Pondération : 20%
Critère 3 : Démarche environnementale mise en oeuvre pour la réalisation des prestations (Pondération : 20%) ? Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsables (économe en eau, certifiée plante Bleue ou agriculture biologique) / Pondération : 40% ? Sous-critère 2 : Provenance des articles proposés (circuit court) / Pondération : 30% ? Sous-critère 3 : Types de contenant / Pondération : 20% ? Sous-critère 4 : Processus de valorisation des déchets verts / Pondération : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture et livraison de sapins
Description du marché: Fourniture et livraison de sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Fourniture et livraison de bulbes
Description du marché: Fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Fourniture et livraison de plantes à massifs et chrysanthème
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes à massifs et chrysanthème
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-21 📅
Date de fin: 2028-10-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Description du marché: Fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre (Pondération : 30%) ? Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés / Pondération : 40% ? Sous-critère 2 : Variété des produits proposés selon la saison / Pondération : 40% ? Sous-critère 3 : Délai de livraison et d'intervention et organisation logistique / Pondération : 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ACHC242441
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Titre: LOT N°1: Fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 159 600 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: LOT N°1: Fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT1-OFFRE ARMONIA
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe armonia
Numéro d'enregistrement national: 35094145600054
Adresse postale: 11 Rue du Bois Malthais
Code postal: 78640
Commune postale: Saint germain de la grange
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@armonia.fr 📧
Téléphone: 0134915454 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93 096 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT N°2: Fourniture et livraison de sapins
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT2-OFFRE EARL DU PARC
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl du parc
Numéro d'enregistrement national: 50829332100016
Adresse postale: LE PARC-58230 DUN LES PLACES
Code postal: 58230
Commune postale: Dun les places
Région: Nièvre 🏙️
Courrier électronique: philippe.chaventon58@gmail.com 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 928 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT N°3 : Fourniture et livraison de bulbes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT3-OFFRE ERNEST TURC
Nom et adresse du contractant
Nom: Ernest turc
Numéro d'enregistrement national: 47826785900021
Adresse postale: 75 RUE DE LA CROIX DES BOIS
Code postal: 49800
Commune postale: Loire authion
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: turc.bulbes@ernest-turc.fr 📧
Téléphone: 0241660101 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 235 344 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT N°4 : Fourniture et livraison de plantes à massifs et chrysanthème
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT4-OFFRE SCEA FANFELLE GAUSSENS
Nom et adresse du contractant
Nom: Scea fanfelle-gaussens
Numéro d'enregistrement national: 41385000900015
Adresse postale: 43 RUE EUGENE DAURE - 64110 GELOS
Code postal: 64110
Commune postale: Gelos
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: info@fanfelle-gaussens.fr 📧
Téléphone: 0559066161 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 199 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT N°5 : Fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT5-OFFRE EVRAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets gcp evras
Numéro d'enregistrement national: 42072450200018
Adresse postale: 26 RUE MAURICE VILLETTE
Code postal: 91310
Commune postale: Longpont-sur-orge
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: gcp.evras@orange.fr 📧
Téléphone: 0160832112 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 788 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT N°6 : Fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT6-OFFRE PEPINIERES ALLAVOINE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas pepinieres allavoine
Numéro d'enregistrement national: 78507599500049
Adresse postale: 4 ROUTE DE FAVREUSE
Code postal: 91570
Commune postale: Bievres
Courrier électronique: pepinieres@allavoine.fr 📧
Téléphone: 0169331414 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: 0153146928 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Cette consultation peutfaire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion dumarché et jusqu'à sa date de notification dans les conditionsprévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice Page 3/8 administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public

Source: OJS 2024/S 238-747056 (2024-12-04)

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