Prestation de transports Terrestres : Sanitaires y compris d'Urgence, De corps avant mise en bière, d'équipes médicales

Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports Terrestres : Sanitaires y compris d'Urgence, De corps avant mise en bière, d'équipes médicales
Numéro de référence: 2026-48
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports sanitaires dans l'Agglomération de Nevers et ses environs à moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CHA de Nevers
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Cosne-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Cosne-sur-Loire
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports sanitaires dans le secteur de la Charité-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH Henri-Dunant
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Lormes, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Lormes
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Château-Chinon, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Château-Chinon
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Decize, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Decize
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Transports sanitaires Bariatrique à moyenne et longue distance pour l'ensemble du GHT58 commandé par le CHA de Nevers
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Transports sanitaires d'urgences médicalisés de type primaires ou secondaires effectués à la demande du Centre 15 avec le SMUR de Nevers en dehors des gardes préfectorales
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Transports de corps avant mise en bière
Description du marché: Transports de corps avant mise en bière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports d'équipes médicales dans le cadre de prélèvements d'organes
Description du marché: Transports d'équipes médicales dans le cadre de prélèvements d'organes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national: 20001120300011
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649
Code postal: 58033
Commune postale: NEVERS cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: +33 386937453 📞
URL: https://www.ch-nevers.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692789?orgAcronyme=x1j 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692789?orgAcronyme=x1j 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-459379 (2026-07-02)