Le prestataire devra assurer le transport Routier du Personnel SNCF par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la région Nouvelle Aquitaine.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du Transport Privé (Décret n°2018-736 du 21 août 2018 – Articles R3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante :
LOT 1 : AGEN
LOT 2 : ANGOULEME
LOT 3 : BASSIN ARCACHON
LOT 4 : BAYONNE - HENDAYE
LOT 5 : BERGERAC
LOT 6 : BLANQUEFORT
LOT 7 : BORDEAUX - CUB
LOT 8 : BRIVE-LA-GAILLARDE
LOT 9 : DAX
LOT 10 : MONSEMPRON-LIBOS - FUMEL
LOT 11 : GUERET
LOT 12 : LA ROCHELLE
LOT 13 : LANGON
LOT 14 : LE VERDON SUR MER
LOT 15 : LESPARRE
LOT 16 : LIBOURNE - COUTRAS
LOT 17 : LIMOGES
LOT 18 : SAILLAT-SUR-VIENNE
LOT 19 : MARMANDE
LOT 20 : MONT DE MARSAN - MORCENX
LOT 21 : MUSSIDAN
LOT 22 : NIORT
LOT 23 : OLORON-SAINTE-MARIE
LOT 24 : PAU
LOT 25 : PAUILLAC
LOT 26 : PERIGUEUX
LOT 27 : POITIERS
LOT 28 : ROYAN
LOT 29 : SARLAT
LOT 30 : TARBES
LOT 31 : USSEL - MEYMAC
LOT 32 : SAINTES
LOT 33 : SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE (allotissement dans les pièces marché)
2023DOS0348615”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Le prestataire devra assurer le transport Routier du Personnel SNCF par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du...”
Brève description
Le prestataire devra assurer le transport Routier du Personnel SNCF par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la région Nouvelle Aquitaine.
Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du Transport Privé (Décret n°2018-736 du 21 août 2018 – Articles R3131-1 et suivants du code des transports).
Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, sur réservation ou en demande immédiate.
Le marché est alloti de la manière suivante :
LOT 1 : AGEN
LOT 2 : ANGOULEME
LOT 3 : BASSIN ARCACHON
LOT 4 : BAYONNE - HENDAYE
LOT 5 : BERGERAC
LOT 6 : BLANQUEFORT
LOT 7 : BORDEAUX - CUB
LOT 8 : BRIVE-LA-GAILLARDE
LOT 9 : DAX
LOT 10 : MONSEMPRON-LIBOS - FUMEL
LOT 11 : GUERET
LOT 12 : LA ROCHELLE
LOT 13 : LANGON
LOT 14 : LE VERDON SUR MER
LOT 15 : LESPARRE
LOT 16 : LIBOURNE - COUTRAS
LOT 17 : LIMOGES
LOT 18 : SAILLAT-SUR-VIENNE
LOT 19 : MARMANDE
LOT 20 : MONT DE MARSAN - MORCENX
LOT 21 : MUSSIDAN
LOT 22 : NIORT
LOT 23 : OLORON-SAINTE-MARIE
LOT 24 : PAU
LOT 25 : PAUILLAC
LOT 26 : PERIGUEUX
LOT 27 : POITIERS
LOT 28 : ROYAN
LOT 29 : SARLAT
LOT 30 : TARBES
LOT 31 : USSEL - MEYMAC
LOT 32 : SAINTES
LOT 33 : SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 17 696 208 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agen
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 1 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 393...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 1 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 393 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 39 600 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir la rubrique II.2.11
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Durée optionnelle de 2 x 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Angouleme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Angouleme
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 2 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 309...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 2 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 309 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 27 800 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin arcachon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin arcachon
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 3 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 517...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 3 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 517 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 29 700 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bayonne - hendaye
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bayonne - hendaye
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 4 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 2592...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 4 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 2592 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 159 500 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bergerac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bergerac
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 5 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 222...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 5 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 222 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 20 700 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blanquefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Blanquefort
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 6 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 973...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 6 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 973 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 15 400 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bordeaux - cub
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bordeaux - cub
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 7 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 3 068...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 7 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 3 068 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 209 400 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brive-la-gaillarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Brive-la-gaillarde
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 8 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 3 022...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 8 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 3 022 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 52 200 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dax
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dax
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 9 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 532...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 9 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 532 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 38 600 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monsempron-libos - fumel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Monsempron-libos - fumel
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 10 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 789...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 10 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 789 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 6 800 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gueret
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gueret
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 11 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 771...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 11 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 771 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 16 800 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La rochelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La rochelle
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 12 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 588...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 12 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 588 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 49 500 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langon
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Langon
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 13 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 380...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 13 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 380 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 6 400 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le verdon sur mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le verdon sur mer
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 14 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 305...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 14 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 305 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 16 700 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lesparre
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lesparre
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 15 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 381...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 15 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 381 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 16 700 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Libourne - coutras
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Libourne - coutras
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 16 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 400...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 16 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 400 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 37 100 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Limoges
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 17 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 976...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 17 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 976 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 101 180 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saillat-sur-vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saillat-sur-vienne
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 18 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 214...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 18 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 214 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 9 300 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marmande
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marmande
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 19 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 192...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 19 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 192 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 4 300 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mont de marsan - morcenx
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Mont de marsan - morcenx
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 20 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 231...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 20 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 231 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 22 100 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mussidan
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Mussidan
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 21 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 258...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 21 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 258 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 9 700 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Niort
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Niort
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 22 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 569...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 22 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 569 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 7 000 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oloron-sainte-marie
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Oloron-sainte-marie
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 23 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 207...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 23 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 207 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 11 200 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pau
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 24 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 025...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 24 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 025 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 85 000 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pauillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pauillac
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 25 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 258...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 25 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 258 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 13 000 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Perigueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Perigueux
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 26 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 606...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 26 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 606 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 57 000 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 27 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 387...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 27 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 387 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 44 800 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Royan
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Royan
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 28 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 557...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 28 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 557 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 28 200 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sarlat
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sarlat
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 29 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 954...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 29 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 954 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 24 900 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tarbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 30 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 326...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 30 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 326 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 33 800 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ussel - meymac
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ussel - meymac
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 31 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 253...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 31 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 253 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 10 200 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saintes
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saintes
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 32 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 272...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 32 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 1 272 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 83 200 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-jean-pied-de-port
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-jean-pied-de-port
Description du marché:
“PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 33 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 75...”
Description du marché
PRESTATION DE TRANSPORT DE PERSONNEL SNCF EN REGION NOUVELLE AQUITAINE
Lot 33 : l’estimation volumétrique annuel des courses sur le présent lot est de 75 courses.
L’estimation volumétrique annuel des kilomètres sur le présent lot est de 4 600 km.
A noter que ces quantités sont données à titre indicatif. La SNCF ne s’engage sur aucune quantité.
Le prestataire devra disposer d'un panel de chauffeurs suffisant afin de garantir l'ensemble des besoins.
Il devra disposer d'un logiciel de dispatch qui devra être interfacé à 100 % avec l'application SNCF GALAC SI.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“LLes candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
LLes candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- Préciser son statut : Intermédiaire de Transport ou Transporteur
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
- - Une declaration URSSAF « une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contribution de sécurité sociale prévue à l'article L.243-15 du code de la sécurité sociale émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions datant de moins de six (6) mois »
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Un document prouvant la capacité technique et l’autorisation de transporter des personnes ou d’être intermédiaire pour transporter des personnes en réponse au besoin SNCF décrit par lot ci-dessus et votre situation, ainsi que pour chacune des entreprises constitutives du groupement :
- La licence de transport intérieur (LTI - LOTI) délivrée par le Préfet de Région selon les formalités précisées aux articles R 3113-2 à R 3113-9 du Code des Transports, en précisant le nombre de copies conformes,
- L’autorisation de stationnement (TAXI) délivrée selon les formalités précisées à l’article L 3121- 2 du Code des Transports,
- L’inscription au registre des Voitures de Transport avec Chauffeurs (VTC) selon les modalités énoncées à l’article R 3122-1 du Code des Transports, et une copie de leur carte professionnelle ainsi que du macaron.
- Fourniture de l'attestation d'assurance Responsabilité Civile Exploitation en cours de validité, indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
— déclaration indiquant, pour chacun des deux derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: http://www.sncf.com/fr/
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les prestataires devront prouver qu'ils disposent d'un logicel de dispatch de courses et leur capacité propre (ou en sous traitance) de développement...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les prestataires devront prouver qu'ils disposent d'un logicel de dispatch de courses et leur capacité propre (ou en sous traitance) de développement informatique pour l'interfaçage de leur logiciel avec notre application GALAC SI.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF / SNCF Voyageurs
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
10:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-08-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2029
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2023/S 124-395298 (2023-06-27)