prestation de coaching individuel pour les cadres du Sdis 76

SCE departemental incendie et secours

accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.)Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-15 Avis de marché
2023-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Numéro de référence: Coaching_individuel
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.)Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'accompagnement professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sce departemental incendie et secours
Adresse postale: 6 rue du Verger, Cs 40078
Code postal: 76192
Commune postale: Yvetot
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-296244
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.En application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
les intervenants au titre du présent accord-cadre seront obligatoirement des coachs certifiés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28760001900049
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis76 - service Départemental d'incendie et de Secours de la Seine-Maritime
Adresse postale: 6 rue du Verger
Code postal: 76190
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-296244 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande. Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants : Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ; Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.).Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
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Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-601646
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-296244
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ; Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.).Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification.Le coût du forfait coaching pour une personne est de 1750 euro(s) Ht, soit 2100 euro(s) (T.T.C.)Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours de plein contentieux. Modalités de consultation (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale du Sdis 76, ou sur demande écrite auprès du service des affaires budgétaires et financières du Sdis 76, 6 rue du Verger, Cs 40078, 76192 Yvetot Cedex
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Nom: orrea
Adresse postale: 13 Pl D Armes
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 24
Source: OJS 2023/S 193-601646 (2023-10-03)