accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.)Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sce departemental incendie et secours
Numéro d'enregistrement national: 28760001900049
Adresse postale: 6 rue du Verger, Cs 40078
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76192
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235563713📞
Courrier électronique: marche@sdis76.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.sdis76.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: sdis76 - service Départemental d'incendie et de Secours de la Seine-Maritime
Adresse postale: 6 rue du Verger
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235563713📞
Courrier électronique: marche@sdis76.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.mpe76.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de coaching individuel pour les cadres du Sdis 76
Coaching_individuel”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.)Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.)Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les intervenants au titre du présent accord-cadre seront obligatoirement des coachs certifiés”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.En application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2023/S 096-296244 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-10-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande. Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants : Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ;...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande. Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants : Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ; Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.).Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 666 666 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande. Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants : Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ;...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande. Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants : Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ; Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.).Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-296244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230036
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: orrea
Adresse postale: 13 Pl D Armes
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ;...”
accord-Cadre à bons de commande.Les montants pour la durée de l'accord-cadre (3 ans), sont les suivants :Montant minimum : 300 000 euro(s) (T.T.C.) ; Montant maximum : 800 000 euro(s) (T.T.C.).Accord-Cadre conclu pour une période ferme de 3 ans, à compter de sa notification.Le coût du forfait coaching pour une personne est de 1750 euro(s) Ht, soit 2100 euro(s) (T.T.C.)Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours de plein contentieux. Modalités de consultation (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale du Sdis 76, ou sur demande écrite auprès du service des affaires budgétaires et financières du Sdis 76, 6 rue du Verger, Cs 40078, 76192 Yvetot Cedex
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Source: OJS 2023/S 193-601646 (2023-10-03)