prestation D'Exploitation Du Crematorium De Montmartre De Saint-Etienne
Crématorium de Montmartre
le prestataire doit assurer l'exploitation du Crématorium, dans le respect de la réglementation applicable, et afin de satisfaire, à tout moment, les besoins des usagers et les attentes de la Spl Crématorium de Montmartre.A ce titre, le Prestataire devra à assurer le bon fonctionnement, la continuité, la qualité ainsi que la bonne organisation du service envers les usagers dans les conditions détaillées au présent contrat et ceci, indépendamment du nombre de crémations réalisées.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service jusqu'au 30 mai 2030
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-27 | Avis de marché |
| 2023-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires et services connexes
Numéro de référence: 2023-Sem-0026
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: crematorium de montmartre
Adresse postale: 43 Rue Alfred Colombet
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-260755
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 84 mois
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Rue Alfred Colombet 42100 - saint-Etienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés, organisation des prestations demandées et qualité du service rendu aux usagers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Suggestions développement durable, optimisation économique de l?exploitation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la présentation de loffre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Références des personnels affectés à la gestion d Un crématorium
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 82463521300021
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 085-260755 (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires et services connexes
Numéro de référence: 2023-Sem-0026
Brève description:
le prestataire doit assurer l'exploitation du Crématorium, dans le respect de la réglementation applicable, et afin de satisfaire, à tout moment, les besoins des usagers et les attentes de la Spl Crématorium de Montmartre.A ce titre, le Prestataire devra à assurer le bon fonctionnement, la continuité, la qualité ainsi que la bonne organisation du service envers les usagers dans les conditions détaillées au présent contrat et ceci, indépendamment du nombre de crémations réalisées.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service jusqu'au 30 mai 2030
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: crematorium de montmartre
Adresse postale: 43 Rue Alfred Colombet
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-260755
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 84 mois
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Rue Alfred Colombet 42100 - saint-Etienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de la Société publique Locale Crématorium Montmartre
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés, organisation des prestations demandées et qualité du service rendu aux usagers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Suggestions développement durable, optimisation économique de l?exploitation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la présentation de loffre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Références des personnels affectés à la gestion d Un crématorium
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 82463521300021
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 368 090 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636932
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-260755
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Rue Alfred Colombet 42100 Saint-Etienne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: clarea Cremation
Adresse postale: 22 Rue Du Garat
Commune postale: L''Horme
Code postal: 42152
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 368 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 203-636932 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 368 090 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636932
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-260755
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Rue Alfred Colombet 42100 Saint-Etienne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: clarea Cremation
Adresse postale: 22 Rue Du Garat
Commune postale: L''Horme
Code postal: 42152
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 368 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 203-636932 (2023-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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