PRESTATION D’EDITIQUE ET DE ROUTAGE POUR LA FOURNITURE DE DOCUMENTS PAPIER POUR LE GHT VAL RHÔNE CENTRE
HOSPICES CIVILS DE LYON - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT VAL RHONE CENTRE
E26_0305_PRESTATION D’EDITIQUE ET DE ROUTAGE POUR LA FOURNITURE DE DOCUMENTS PAPIER POUR LE GHT VAL RHÔNE CENTRE
Date limiteDeadline 2026-08-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’editique et de routage pour la fourniture de documents papier pour le ght val rhône centre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45, rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Des Achats - CM1
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-427198 (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’editique et de routage pour la fourniture de documents papier pour le ght val rhône centre
Numéro de référence:
E26_0305
Brève description:
E26_0305_PRESTATION D’EDITIQUE ET DE ROUTAGE POUR LA FOURNITURE DE DOCUMENTS PAPIER POUR LE GHT VAL RHÔNE CENTRE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Description
Identifiant interne:
01
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
Prix : 50 %
Moyens techniques et humains, organisation logistique pour répondre au besoin : 30 %
Process utilisés pour diminuer la consommation énergique pour répondre au besoin (flotte,
consommables, matériels ..) : 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Adresse postale: 45, rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Des Achats - CM1
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l’appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant.
L’absence de remise d’échantillons constituera un motif de rejet de l’offre du candidat.
Voir article 5.2.2 du règlement de consultation (RC)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
*Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des Articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
* Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-427198 (2026-06-19)
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