PRESTATION D’ASSISTANCE AU RECRUTEMENT DE PERSONNEL
Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Le présent marché a pour objet la prestation d’assistance au recrutement de personnel de TELT.
Le présent marché public fait l’objet de deux Lots :
• Lot n°1 - recrutement direct France
• Lot n°2 - recrutement direct Italie
Chacun de ces lots constitue un accord-cadre multi-attributaire, à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 et R2162-12 du Code de la commande publique.
• Lot n°1 - 215 000€ HT, maximum sur la durée totale du marché
• Lot n°2 - 215 000€ HT, maximum sur la durée totale du marché
Chacun des lots du présent marché public sera attribué à au moins deux (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) et au plus quatre soumissionnaires.
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de recrutement
- • Piemonte › Torino
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-05 | Avis de marché |
| 2024-01-05 | Informations complémentaires |
| 2024-01-22 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Numéro de référence: MS94
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recrutement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Torino 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: Bâtiment LinkLab - 455 chemin de la Cassine - BP 20803
Code postal: 73008
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.com 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
Fax: +33 479685683 📠
Adresse Internet: http://www.telt-sas.eu 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-742978
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 430 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°1 Recrutement direct France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: LOT N°2 - RECRUTEMENT ITALIE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces telles que mentionnées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
italien 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fonction contrats de Fonctionnement
Adresse Internet: www.telt-sas.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-742978 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Numéro de référence: MS94
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation d’assistance au recrutement de personnel de TELT.
Le présent marché public fait l’objet de deux Lots :
• Lot n°1 - recrutement direct France
• Lot n°2 - recrutement direct Italie
Chacun de ces lots constitue un accord-cadre multi-attributaire, à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 et R2162-12 du Code de la commande publique.
• Lot n°1 - 215 000€ HT, maximum sur la durée totale du marché
• Lot n°2 - 215 000€ HT, maximum sur la durée totale du marché
Chacun des lots du présent marché public sera attribué à au moins deux (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) et au plus quatre soumissionnaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recrutement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Torino 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: Bâtiment LinkLab - 455 chemin de la Cassine - BP 20803
Code postal: 73008
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.com 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
Fax: +33 479685683 📠
Adresse Internet: http://www.telt-sas.eu 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-742978
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.
Les documents de la consultation sont à télécharger à l'adresse mentionnée au I.1) du présent avis, soit: https://telt.achatpublic.com/accueil/
Les soumissionnaires devront déposer leur offre par voie dématérialisée uniquement à l'adresse suivante:
https://telt.achatpublic.com/accueil/
Le présent marché public est soumis:
— aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements français et italien au travers du règlement des contrats validé par la CIG (Commission intergouvernementale), publié en France par décret nº2017-432 du 5.4.2017 et applicable depuis le 9.4.2018, et de ses modifications.
À ce titre, les codes CUP et CIG du présent marché public sont les suivants:
— CUP: C11J05000030001;
— CIG: ZB93BAEA2C.
Le titulaire du présent marché public s’engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante:
https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/FZUBwSaPgWgB2AM et https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/1NWQmbTvXonPLp1), et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation d’assistance au recrutement de personnel de TELT.
Le présent marché public fait l’objet de deux Lots :
• Lot n°1 - recrutement direct France
• Lot n°2 - recrutement direct Italie
Chacun de ces lots constitue un accord-cadre multi-attributaire, à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 et R2162-12 du Code de la commande publique.
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• Lot n°1 - 215 000€ HT, maximum sur la durée totale du marché
• Lot n°2 - 215 000€ HT, maximum sur la durée totale du marché
Chacun des lots du présent marché public sera attribué à au moins deux (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) et au plus quatre soumissionnaires.
Intitulé du lot: Lot n°1 Recrutement direct France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot 1 a pour objet la prestation d’assistance au recrutement de personnel de TELT en France
Le détail des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible deux fois un an (soit une durée maximum de quatre ans), par reconduction tacite, sauf résiliation expresse par TELT au moins trois mois avant le terme du marché.
Description des options:
Le marché est reconductible deux fois un an (soit une durée maximum de quatre ans), par reconduction tacite, sauf résiliation expresse par TELT au moins trois mois avant le terme du marché.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TEN-T (réseaux transeuropéens):projet n°2014-EU-TM-0401-M
Intitulé du lot: LOT N°2 - RECRUTEMENT ITALIE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot 2 a pour objet la prestation d’assistance au recrutement de personnel de TELT en Italie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces telles que mentionnées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Les conditions relatives à la capacité économique et financière sont précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les conditions relatives à la capacité technique et professionnelle sont précisées à l’article 6.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.
Le présent marché public est financé par l’Union Européenne, par l’Italie et la France.
Les prix sont unitaires et fermes pour la durée du contrat.
Les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement.
Une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.
Lors de la signature du contrat, en cas de présentation sous la forme de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire du ou des autres cotraitants.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
italien 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fonction contrats de Fonctionnement
Adresse Internet: www.telt-sas.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.
Afficher plus
Les documents de la consultation sont à télécharger à l'adresse mentionnée au I.1) du présent avis, soit: https://telt.achatpublic.com/accueil/
Les soumissionnaires devront déposer leur offre par voie dématérialisée uniquement à l'adresse suivante:
Le présent marché public est soumis:
— aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements français et italien au travers du règlement des contrats validé par la CIG (Commission intergouvernementale), publié en France par décret nº2017-432 du 5.4.2017 et applicable depuis le 9.4.2018, et de ses modifications.
Afficher plus
À ce titre, les codes CUP et CIG du présent marché public sont les suivants:
— CUP: C11J05000030001;
— CIG: ZB93BAEA2C.
Le titulaire du présent marché public s’engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante:
https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/FZUBwSaPgWgB2AM et https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/1NWQmbTvXonPLp1), et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
-le référé pré-contractuel (article L551-5 du code de justice administrative), qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché public;
-le référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative), qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Afficher plus
-le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses de publicité devant le juge du plein contentieux, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant les mesures de publicité adéquates.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-742978 (2023-12-05)
Informations complémentaires (2024-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014451
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-742978
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2024/S 007-014451 (2024-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014451
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-742978
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2024/S 007-014451 (2024-01-05)
Informations complémentaires (2024-01-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-01 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-051887
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2024/S 019-051887 (2024-01-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-01 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-051887
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2024/S 019-051887 (2024-01-22)
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