pre-collecte des dechets menagers

nîmes Métropole

pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Elles s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois. Il est reconductible 2 fois pour 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-21 Avis de marché
2023-07-26 Informations complémentaires
2023-07-31 Informations complémentaires
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
2024-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Elles s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois. Il est reconductible 2 fois pour 12 mois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nîmes Métropole
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452516
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
les soumissionnaires des lots 2, 3, 4, 5 et 6 devront obligatoirement remettre des échantillons à l'adresse et selon les modalités indiquées au sein du règlement de la consultation. La non-remise des échantillons ou la remise d'échantillons incomplets entrainera l'irrégularité de l'offre.le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 31 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: distribution, stockage et maintenance des contenants
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 1 500 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible 2 fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur public au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale ou de la première période de reconduction
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Description des options:
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le marché est reconductible
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Intitulé du lot: fourniture de sacs
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 600 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 300 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des options: le marché est reconductible
Intitulé du lot: fourniture de bacs
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 5 000 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 2 500 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de composteurs, bioseaux et pic d'aération
Numéro du lot: 4
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 1 200 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 600 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de composteurs partagés
Numéro du lot: 5
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 25 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de lombricomposteurs
Numéro du lot: 6
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 100 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 50 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de colonnes aériennes en plastique
Numéro du lot: 7
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros (H.T.). Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 6 000 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de colonnes aériennes en métal
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
territoire de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
un nouveau marché sera lancé à l'issue de la période initiale du marché ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-452516 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-07-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-464825
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-452516
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2023/S 145-464825 (2023-07-26)
Informations complémentaires (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole. Dans le cadre de cette consultation, Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. Appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum, s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Tous les lots sont conclus pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification sauf le lot 2 (23 mois à compter du 08/11/23). Ils sont tous reconductibles 2 fois pour 12 mois
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474810
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-474810 (2023-07-31)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
Valeur totale du marché: 17 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024208
Numéro JO-S: 10

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom: sulo france
Adresse postale: 1 rue du Débarcadère Immeuble Perspective Défense - bât A
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: sulo France
Adresse postale: 17 Chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens BP 3
Commune postale: Ouville-la-Riviere
Code postal: 76860
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 010-024208 (2024-01-10)
Avis d'attribution de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pre-collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: 23F015KM
Brève description:
Le marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Elles s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois. Il est reconductible 2 fois pour 12 mois.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 29 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en plastique
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 6 000 000 euros HT
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture de bacs
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 5 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 2 500 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Distribution, stockage et maintenance des contenants
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 1 500 000 euros HT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Fourniture de lombricomposteurs
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 100 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 50 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Fourniture de sacs
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 600 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 300 000 euros HT.
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Fourniture de composteurs, bioseaux et pic d'aération
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 1 200 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 600 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Fourniture de composteurs partagés
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 50 000 euros HT. Montant maximum de chaque période de reconduction d'un an : 25 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 230069
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE PTL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ptl sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ptl sas
Numéro d'enregistrement national: 54275013800027
Commune postale: Ouville la riviere
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.ptl@sphere.eu 📧
Téléphone: 0235046660 📞

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SULO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sulo france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Commune postale: Saint priest cedex.
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0534409889 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE COMPOECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Compoeco
Nom et adresse du contractant
Nom: Compoeco
Numéro d'enregistrement national: 51388205000034
Commune postale: Tarbes
Courrier électronique: advcompoeco@orange.fr 📧
Téléphone: 0980087171 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nîmes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-execution@nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Téléphone: 0466273700 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 062-182191 (2024-03-25)