pre-collecte des dechets menagers
nîmes Métropole
pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Elles s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois. Il est reconductible 2 fois pour 12 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Compoeco
- • PTL SAS
- • Sulo France
- • Sulo France SAS
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
| 2023-07-26 | Informations complémentaires |
| 2023-07-31 | Informations complémentaires |
| 2024-01-10 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
“pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nîmes Métropole
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452516
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“les soumissionnaires des lots 2, 3, 4, 5 et 6 devront obligatoirement remettre des échantillons à l'adresse et selon les modalités indiquées au sein du...”
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Source: OJS 2023/S 142-452516 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
“pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nîmes Métropole
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452516
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“les soumissionnaires des lots 2, 3, 4, 5 et 6 devront obligatoirement remettre des échantillons à l'adresse et selon les modalités indiquées au sein du...”
Source: OJS 2023/S 142-452516 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-07-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-464825
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-452516
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2023/S 145-464825 (2023-07-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-464825
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-452516
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2023/S 145-464825 (2023-07-26)
Informations complémentaires (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de...”
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474810
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-474810 (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Affaire 23f015km. Le présent marché a pour objet de...”
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474810
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-474810 (2023-07-31)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole”
Valeur totale du marché: 17 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024208
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2024/S 010-024208 (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“pré-Collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole”
Valeur totale du marché: 17 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024208
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2024/S 010-024208 (2024-01-10)
Avis d'attribution de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pre-collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: 23F015KM
Brève description:
“Le marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole....”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 29 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en plastique
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture de bacs
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 5 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Distribution, stockage et maintenance des contenants
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Fourniture de lombricomposteurs
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 100 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Fourniture de sacs
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 600 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Fourniture de composteurs, bioseaux et pic d'aération
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 1 200 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Fourniture de composteurs partagés
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 50 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 230069
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre ptl
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ptl sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ptl sas
Numéro d'enregistrement national: 54275013800027
Commune postale: Ouville la riviere
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.ptl@sphere.eu 📧
Téléphone: 0235046660 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre sulo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sulo france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Commune postale: Saint priest cedex.
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0534409889 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre compoeco
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Compoeco
Nom et adresse du contractant
Nom: Compoeco
Numéro d'enregistrement national: 51388205000034
Commune postale: Tarbes
Courrier électronique: advcompoeco@orange.fr 📧
Téléphone: 0980087171 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nîmes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-execution@nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 062-182191 (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pre-collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: 23F015KM
Brève description:
“Le marché a pour objet de confier à un ou plusieurs prestataires, l'ensemble des prestations de pré-collecte réalisé sur le territoire de Nîmes Métropole....”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 29 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en plastique
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture de bacs
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 5 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Distribution, stockage et maintenance des contenants
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 3 000 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Fourniture de lombricomposteurs
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 100 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Fourniture de sacs
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 600 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Fourniture de composteurs, bioseaux et pic d'aération
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 1 200 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Fourniture de composteurs partagés
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum de la période initiale de deux ans : 50 000 euros HT. Montant maximum de chaque...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 230069
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre ptl
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ptl sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ptl sas
Numéro d'enregistrement national: 54275013800027
Commune postale: Ouville la riviere
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.ptl@sphere.eu 📧
Téléphone: 0235046660 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre sulo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sulo france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Commune postale: Saint priest cedex.
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0534409889 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre compoeco
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Compoeco
Nom et adresse du contractant
Nom: Compoeco
Numéro d'enregistrement national: 51388205000034
Commune postale: Tarbes
Courrier électronique: advcompoeco@orange.fr 📧
Téléphone: 0980087171 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nîmes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-execution@nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
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Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
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Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
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Source: OJS 2024/S 062-182191 (2024-03-25)
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