plantations d'arbres dans le cadre du Plan Arbres d'est Ensemble comprenant fournitures et services

Est Ensemble

coordination de l'ensemble du programme de plantations, des fournitures liées, Plantations sur tout type d'espace Entretien pendant 3 ans de l'ensemble des arbres plantés sur espaces minéralisés et non minéralisés. Cela comprend arrosage, taille de formation, suivi de l'état général des sujets et réparation ou remplacement si dégradation des tuteurs, liens, remplacement de l'arbre le cas échéant Traitement des données relatives au programme de plantation des particuliers et copropriétés Coordination et livraison des fournitures liées au programme de plantation des particuliers et copropriétés Organisation d'un évènement par an comprenant la sensibilisation et formation des particuliers et copropriétés, puis la remise des arbres et d'un guide de plantation et d'entretien

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

Qui ?

• Est Ensemble

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-17	Avis de marché
2023-07-24	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 23.AO.EE.098
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: est ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.est-ensemble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851401&orgAcronyme=v8x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851401&orgAcronyme=v8x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440613
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil minimum : sans seuil minimum- seuil maximum : 17 200 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

pour le cas où un candidat qui a présenté des offres pour plusieurs lots est classé premier sur plus d'un d'entre eux, le choix du lot qui lui sera attribué dans la limite du plafond défini sera fonction de l'ordre de préférence qu'il aura établi dans le document " priorisation des lots " annexé à l'acte d'engagement

Intitulé du lot: secteur Montreuil, Bagnolet, Les Lilas
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur Montreuil, Bagnolet, Les Lilas
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieur à 6 ans. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: secteur Bondy, Noisy le Sec, Romainville
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur Bondy, Noisy le Sec, Romainville
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: secteur Bobigny, Pantin, Pré Saint Gervais
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur Bobigny, Pantin, Pré Saint Gervais
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée par la personne habilitée à engager l'entreprisedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Dans le cas présent, les certificats demandés sont les suivants :-Qualipaysage Aménagements paysagers

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851401&orgAcronyme=v8x 🌏

Référence
Informations complémentaires

par dérogation à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du présent accord-cadre est supérieure au délai maximum de 4 ans en raison de la complexité de son objet, notamment de la composition de l'accord-cadre en 2 parties distinctes. En effet, Est Ensemble va planter 20 000 arbres sur les trois prochaines années. Pour assurer la pérennité des plantations, une période de finalisation de trois ans suivant la plantation est prévue. Les volumes de travail les plus importants seront fournis les trois premières années de l'accord-cadre. Pour les trois dernières années de l'accord-cadre, le volume de travail durant la quatrième année consistera à assurer la finalisation de l'ensemble des arbres plantés. La cinquième année de l'accord-cadre consistera à assurer la finalisation des arbres plantés les deux dernières années du marché de plantation. La sixième et donc dernière année de l'accord-cadre consistera à assurer la finalisation des arbres plantés la dernière année du marché de plantation.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) à hauteur de 66 % du montant des prestationssubventions éventuelles : - mGP, Conseil régional d'ile-de-france, mécénat à hauteur de 34 % du montant des prestationsles sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.l'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100.0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.une retenue de garantie de 5 % du montant initial du bon de commande (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constitué

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 139-440613 (2023-07-17)

Informations complémentaires (2023-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461471
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440613
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2023/S 144-461471 (2023-07-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)

Travaux d'aménagement paysager (>20)