coordination de l'ensemble du programme de plantations, des fournitures liées, Plantations sur tout type d'espace Entretien pendant 3 ans de l'ensemble des arbres plantés sur espaces minéralisés et non minéralisés. Cela comprend arrosage, taille de formation, suivi de l'état général des sujets et réparation ou remplacement si dégradation des tuteurs, liens, remplacement de l'arbre le cas échéant Traitement des données relatives au programme de plantation des particuliers et copropriétés Coordination et livraison des fournitures liées au programme de plantation des particuliers et copropriétés Organisation d'un évènement par an comprenant la sensibilisation et formation des particuliers et copropriétés, puis la remise des arbres et d'un guide de plantation et d'entretien
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“plantations d'arbres dans le cadre du Plan Arbres d'est Ensemble comprenant fournitures et services
23.AO.EE.098”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“coordination de l'ensemble du programme de plantations, des fournitures liées, Plantations sur tout type d'espace Entretien pendant 3 ans de l'ensemble des...”
Brève description
coordination de l'ensemble du programme de plantations, des fournitures liées, Plantations sur tout type d'espace Entretien pendant 3 ans de l'ensemble des arbres plantés sur espaces minéralisés et non minéralisés. Cela comprend arrosage, taille de formation, suivi de l'état général des sujets et réparation ou remplacement si dégradation des tuteurs, liens, remplacement de l'arbre le cas échéant Traitement des données relatives au programme de plantation des particuliers et copropriétés Coordination et livraison des fournitures liées au programme de plantation des particuliers et copropriétés Organisation d'un évènement par an comprenant la sensibilisation et formation des particuliers et copropriétés, puis la remise des arbres et d'un guide de plantation et d'entretien
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“pour le cas où un candidat qui a présenté des offres pour plusieurs lots est classé premier sur plus d'un d'entre eux, le choix du lot qui lui sera attribué...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
pour le cas où un candidat qui a présenté des offres pour plusieurs lots est classé premier sur plus d'un d'entre eux, le choix du lot qui lui sera attribué dans la limite du plafond défini sera fonction de l'ordre de préférence qu'il aura établi dans le document " priorisation des lots " annexé à l'acte d'engagement
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Montreuil, Bagnolet, Les Lilas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: secteur Montreuil, Bagnolet, Les Lilas
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieur à 6 ans. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieur à 6 ans. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil minimum : sans seuil minimum- seuil maximum : 17 200 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Bondy, Noisy le Sec, Romainville
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur Bondy, Noisy le Sec, Romainville
Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil minimum : sans seuil minimum- seuil maximum : 13 300 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Bobigny, Pantin, Pré Saint Gervais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: secteur Bobigny, Pantin, Pré Saint Gervais
Informations complémentaires:
“le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil...”
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : - seuil minimum : sans seuil minimum- seuil maximum : 9 100 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée par la personne habilitée à engager...”
Liste et brève description des conditions
déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée par la personne habilitée à engager l'entreprisedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Dans le cas présent, les certificats demandés sont les suivants :-Qualipaysage Aménagements paysagers
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-18
14:00 📅
“par dérogation à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du présent accord-cadre est supérieure au délai maximum de 4 ans en raison de...”
par dérogation à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du présent accord-cadre est supérieure au délai maximum de 4 ans en raison de la complexité de son objet, notamment de la composition de l'accord-cadre en 2 parties distinctes. En effet, Est Ensemble va planter 20 000 arbres sur les trois prochaines années. Pour assurer la pérennité des plantations, une période de finalisation de trois ans suivant la plantation est prévue. Les volumes de travail les plus importants seront fournis les trois premières années de l'accord-cadre. Pour les trois dernières années de l'accord-cadre, le volume de travail durant la quatrième année consistera à assurer la finalisation de l'ensemble des arbres plantés. La cinquième année de l'accord-cadre consistera à assurer la finalisation des arbres plantés les deux dernières années du marché de plantation. La sixième et donc dernière année de l'accord-cadre consistera à assurer la finalisation des arbres plantés la dernière année du marché de plantation.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) à hauteur de 66 % du montant des prestationssubventions éventuelles : - mGP, Conseil régional d'ile-de-france, mécénat à hauteur de 34 % du montant des prestationsles sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.l'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100.0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.une retenue de garantie de 5 % du montant initial du bon de commande (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constitué
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 139-440613 (2023-07-17)
Informations complémentaires (2023-07-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-440613
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-08-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-23 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 144-461471 (2023-07-24)