pfc_Se_Daf_2022_002111
Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Camp France
- • inook
- • KOCH ALPIN GMBH
- • Nic Impex
- • Plein nord distribution
- • SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-30 | Avis de marché |
| 2025-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de ski et de planches à ski
Numéro de référence: PFC_SE_DAF_2022_002111
Brève description:
“fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: 22, avenue leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414819&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735205
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“pas de quantités minimumquantités maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 13 000 paires.Quantités estimés sur la durée totale: 9 400 paires”
Source: OJS 2023/S 234-735205 (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de ski et de planches à ski
Numéro de référence: PFC_SE_DAF_2022_002111
Brève description:
“fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: 22, avenue leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414819&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735205
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“pas de quantités minimumquantités maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 13 000 paires.Quantités estimés sur la durée totale: 9 400 paires”
Source: OJS 2023/S 234-735205 (2023-11-30)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Numéro de référence: DAF_2022_002111
Brève description:
“Fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13326148.34 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Fourniture de skis de combat - planches seules et skis complets (avec montage des fixations) au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de skis de combat - planches seules et skis complets (avec montage des fixations) au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 13 000 paires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture de fixations et couteaux à glace pour skis de combat au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de fixations et couteaux à glace pour skis de combat au profit du ministère des Armées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Fourniture de peaux autocollantes pour skis de combat au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de peaux autocollantes pour skis de combat au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 20 800 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Fourniture de chaussures de ski de combat et chaussons de rechange au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de chaussures de ski de combat et chaussons de rechange au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 18 200 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Fourniture de cannes de ski télescopiques au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de cannes de ski télescopiques au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 26 000 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Fourniture de raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de raquettes à neige au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum:10 400 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DMA_2024_002750
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2209241.67 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE El11: SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Skis rossignol - club rossignol
Nom et adresse du contractant
Nom: Skis rossignol - club rossignol
Numéro d'enregistrement national: 05650295800095
Adresse postale: 98 rue Louis Barran
Code postal: 38430
Commune postale: Saint jean de moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rruffet@dynastar.com 📧
Téléphone: +33 699920421 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 835 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El 14: NIC IMPEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nic impex
Nom et adresse du contractant
Nom: Nic impex
Numéro d'enregistrement national: 32795768400035
Adresse postale: 8 rue des Bouvières - BP 10120
Code postal: 74941
Commune postale: Annecy le vieux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: export@nic-impex.com 📧
Téléphone: +33 450571351 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1282666.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El2: KOCH ALPIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koch alpin gmbh
Nom et adresse du contractant
Nom: Koch alpin gmbh
Numéro d'enregistrement national: ATU57542449
Adresse postale: Voldererbrück 9
Code postal: A 6068
Commune postale: Mils
Région: Innsbruck 🏙️
Pays: Autriche 🇦🇹
Courrier électronique: werner.koch@kochalpin.at 📧
Téléphone: +43 522345594-11 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 037 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El3: PLEIN NORD DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Plein nord distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Plein nord distribution
Numéro d'enregistrement national: 34050047900084
Adresse postale: 1556 route de l'Arny
Code postal: 74350
Commune postale: Allonzier la caille
Courrier électronique: armee@pleinnord.com 📧
Téléphone: +33 450464808 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 507 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El9: CAMP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Camp
Nom et adresse du contractant
Nom: Camp france
Numéro d'enregistrement national: 34395345100022
Adresse postale: 1800 avenue André Lasquin
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Courrier électronique: contact@campfrance.fr 📧
Téléphone: +33 450937405 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 454 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El10: INOOK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inook
Nom et adresse du contractant
Nom: Inook
Numéro d'enregistrement national: 40020265100032
Adresse postale: 451 rue de l'angle
Code postal: 01100
Commune postale: Bellignat
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: arnaud.mathy@raquettesinook.com 📧
Téléphone: +33 603970886 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue Leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue Leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
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Source: OJS 2025/S 011-032656 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Numéro de référence: DAF_2022_002111
Brève description:
“Fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13326148.34 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Fourniture de skis de combat - planches seules et skis complets (avec montage des fixations) au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de skis de combat - planches seules et skis complets (avec montage des fixations) au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 13 000 paires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture de fixations et couteaux à glace pour skis de combat au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de fixations et couteaux à glace pour skis de combat au profit du ministère des Armées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Fourniture de peaux autocollantes pour skis de combat au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de peaux autocollantes pour skis de combat au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 20 800 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Fourniture de chaussures de ski de combat et chaussons de rechange au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de chaussures de ski de combat et chaussons de rechange au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 18 200 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Fourniture de cannes de ski télescopiques au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de cannes de ski télescopiques au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum: 26 000 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Fourniture de raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Description du marché:
“Fourniture de raquettes à neige au profit du ministère des Armées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre en quantité maximum:10 400 paires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DMA_2024_002750
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2209241.67 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE El11: SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Skis rossignol - club rossignol
Nom et adresse du contractant
Nom: Skis rossignol - club rossignol
Numéro d'enregistrement national: 05650295800095
Adresse postale: 98 rue Louis Barran
Code postal: 38430
Commune postale: Saint jean de moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rruffet@dynastar.com 📧
Téléphone: +33 699920421 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 835 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El 14: NIC IMPEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nic impex
Nom et adresse du contractant
Nom: Nic impex
Numéro d'enregistrement national: 32795768400035
Adresse postale: 8 rue des Bouvières - BP 10120
Code postal: 74941
Commune postale: Annecy le vieux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: export@nic-impex.com 📧
Téléphone: +33 450571351 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1282666.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El2: KOCH ALPIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koch alpin gmbh
Nom et adresse du contractant
Nom: Koch alpin gmbh
Numéro d'enregistrement national: ATU57542449
Adresse postale: Voldererbrück 9
Code postal: A 6068
Commune postale: Mils
Région: Innsbruck 🏙️
Pays: Autriche 🇦🇹
Courrier électronique: werner.koch@kochalpin.at 📧
Téléphone: +43 522345594-11 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 037 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El3: PLEIN NORD DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Plein nord distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Plein nord distribution
Numéro d'enregistrement national: 34050047900084
Adresse postale: 1556 route de l'Arny
Code postal: 74350
Commune postale: Allonzier la caille
Courrier électronique: armee@pleinnord.com 📧
Téléphone: +33 450464808 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 507 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El9: CAMP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Camp
Nom et adresse du contractant
Nom: Camp france
Numéro d'enregistrement national: 34395345100022
Adresse postale: 1800 avenue André Lasquin
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Courrier électronique: contact@campfrance.fr 📧
Téléphone: +33 450937405 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 454 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE El10: INOOK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inook
Nom et adresse du contractant
Nom: Inook
Numéro d'enregistrement national: 40020265100032
Adresse postale: 451 rue de l'angle
Code postal: 01100
Commune postale: Bellignat
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: arnaud.mathy@raquettesinook.com 📧
Téléphone: +33 603970886 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue Leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue Leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Source: OJS 2025/S 011-032656 (2025-01-15)
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