patrimoine bâti - acquisition de fournitures pour travaux - accord-Cadre à bons de commande

ville d'hyères

le présent marché prévoit l'acquisition de fournitures pour travaux pour la commune d'hyères

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-16 Avis de marché
2024-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville d'hyères
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Commune postale: Hyeres Cedex
Code postal: 83412
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494007832 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.hyeres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_ZXJshYxV-o 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_ZXJshYxV-ohYxV-o 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“patrimoine bâti - acquisition de fournitures pour travaux - accord-Cadre à bons de commande AOO07/23”
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Brève description:
“le présent marché prévoit l'acquisition de fournitures pour travaux pour la commune d'hyères”
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - equipements pour la construction : maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'hyères
Description du marché: tuiles, agglos, boisseau, ciment mortier, carreaux plâtre, carrelage.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 29
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est un accord-cadre à bons de commandes passé avec un seul opérateur économique à compter de leur date de notification jusqu'au 30/04/2024 la...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: marché renouvelable au plus 2 fois par période successive d'un an

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - matériaux pour la construction: menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Description du marché:
“contreplaqué intérieur et extérieur, portes, parquet, mélaminé, lambris, plinthes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-27 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-28 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel de ville

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2e semestre 2025)
Informations complémentaires

“le dépôt des plis doit impérativement être remis par voie dématérialisée.Chaque marché est un accord-cadre à bons de commandes passé avec un seul opérateur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
URL: http://Toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 159-504826 (2023-08-16)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 159-504826

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: AOO07/23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - equipements pour la construction : maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - matériaux pour la construction: menuiserie
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas dispano
Numéro d'enregistrement national: 50810215900029
Adresse postale: zi Toulon Est - 189, Avenue Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494086363 📞
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Fax: +33 494756969 📠
Région: Var 🏙️
URL: https://www.dispano.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“il s'agit des anciens lots no2 et 5 de la procédure AOO 08/21 " Acquisition de fournitures pour travaux - accord cadre à bons de commande " qui était...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 005-008838 (2024-01-03)