organisation et gestion des accueils de loisirs periscolaires et de L'Accueil EXTRA-SCOLAIRE
commune D'Onet le chateau
la consultation a pour objet : organisation et gestion des accueils de loisirs periscolaires et de L'Accueil Extra-Scolaire.
Articles R2123-1 3° - services sociaux - services spécifiques
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: C2023-19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune D'Onet le chateau
Adresse postale: 12 rue des coquelicots
Code postal: 12850
Commune postale: Onet-le-Château
Contact
Adresse Internet: http://www.onet-le-chateau.fr 🌏
Courrier électronique: mp@onet-le-chateau.fr 📧
Téléphone: +33 565772500 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-08 📅
Date de fin: 2025-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636024
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
financement sur fonds propres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: organisation et gestion des accueils de loisirs periscolaires et de L'Accueil EXTRA-SCOLAIRE
Numéro du lot: 01
Brève description: services sociaux et spécifiques Articles R2123-1 3 Code de la commande publique
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: onet le chateau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: onet-Le-Château
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commune d'onet le chateau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 203-636024 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: C2023-19
Brève description:
la consultation a pour objet : organisation et gestion des accueils de loisirs periscolaires et de L'Accueil Extra-Scolaire.
Articles R2123-1 3° - services sociaux - services spécifiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune D'Onet le chateau
Adresse postale: 12 rue des coquelicots
Code postal: 12850
Commune postale: Onet-le-Château
Contact
Adresse Internet: http://www.onet-le-chateau.fr 🌏
Courrier électronique: mp@onet-le-chateau.fr 📧
Téléphone: +33 565772500 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-08 📅
Date de fin: 2025-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636024
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
financement sur fonds propres
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet : organisation et gestion des accueils de loisirs periscolaires et de L'Accueil Extra-Scolaire.
Articles R2123-1 3° - services sociaux - services spécifiques
Numéro du lot: 01
Brève description: services sociaux et spécifiques Articles R2123-1 3 Code de la commande publique
Description des renouvellements:
reconduction tacite. 3 reconductions possibles suivant dispositions de l'acte d'engagement et du CCAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: onet le chateau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Conditions d'exécution du contrat:
respect des dispositions législatives relatives à l'accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires notamment le Code l'action sociale et des familles
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: onet-Le-Château
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commune d'onet le chateau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 203-636024 (2023-10-17)
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