l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation et encadrement des évènements sport et jeunesse pour le département de l'isère
F23dej-Sm06”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 538 968 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“encadrement d'évènements sport et jeunesse par des accompagnants diplômés et fourniture du matériel sportif” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble
Description du marché:
“encadrement d'évènements sport et jeunesse par des accompagnants diplômés et fourniture du matériel sportif” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthode proposée pour la réalisation de la prestation attendue
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 048 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché peut être reconduit 3 fois, sans que sa durée maximale ne...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché peut être reconduit 3 fois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 années
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Informations complémentaires:
“le montant indiqué ci-dessus correspond au montant estimé pour la durée totale du marché.Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) Ht - le montant...”
Informations complémentaires
le montant indiqué ci-dessus correspond au montant estimé pour la durée totale du marché.Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) Ht - le montant maximum annuel est de 90 000 euro(s) Ht soit montant total minimum de 40 000 euro(s) Ht et maximum du 360 000 euro(s) Ht pour la durée total du marché (4 années)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisations d'évènements sport et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: organisations d'évènements sport et jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie envisagée pour la réalisation de la prestation attendue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens humains envisagés pour la réalisation de la prestation attendue”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des mesures envisagées pour la prise en compte du développement durable”
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant indiqué ci-dessus correspond au montant estimé pour la durée totale du marché.Le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) Ht - le montant...”
Informations complémentaires
le montant indiqué ci-dessus correspond au montant estimé pour la durée totale du marché.Le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) Ht - le montant maximum annuel est de 160 000 euro(s) Ht soit montant total minimum de 80 000 euro(s) Ht et maximum du 640 000 euro(s) Ht pour la durée total du marché (4 années)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."concernant le Lot 2 "Organisations d'évènements sport et jeunesse" les critères 2 et 3 de jugement des offres comportent des sous-critères décomposés comme suit :critère 2 - méthodologie envisagée pour la réalisation de la prestation attendue - 20%sous-critère 1 - pertinence des modalités envisagées pour la gestion des équipes bénévoles.- 10%sous critère 2 : Pertinence des modalités envisagées pour la logistique et la préparation des sites.- 10%critère 3 - pertinence des moyens humains envisagés pour la réalisation de laprestation attendue - 10%sous critère 1 : Pertinence des profils envisagés (Qualifications et formations expérience) - 5%sous critère 2 : Pertinence de la composition des équipes dédiées (nombre et cohérence) - 5%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 227-714823 (2023-11-21)