organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées

CHU de Poitiers

organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-11 Avis de marché
2024-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 23S001
Brève description:
organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de poitiers
Adresse postale: http://chu-poitiers.fr, https://www.marches-publics.gouv.fr
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.blanchier@chu-poitiers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290135
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
quantité maximale par lot indiquée dans les documents de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 555 000 EUR 💰
Brève description:
organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées. La consultation comporte 30 lots qui sont indiqués dans le DCE
Valeur estimée hors TVA: 13 555 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
- Pour une période allant du 1er septembre 2023 jusqu'au 31 août 2028, à l'exception des lot 1 et 3.
- Pour les lots 1 et 3 : pour une période contractuelle initiale allant du 1er septembre 2023 jusqu'au 31 août 2024.
pour les lots 1 et 3, Le marché pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires: quantité maximale par lot indiquée dans les documents de consultation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght de la Vienne (ensemble des sites)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
compte tenu de la nécessité d'amortissement des équipements faisant l'objet du marché sur une durée supérieure à quatre ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
compte tenu de la nécessité d'amortissement des équipements faisant l'objet du marché sur une durée supérieure à quatre ans
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Espace d'échanges sécurisé du portail " place " doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.
En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plateforme au 01 76 64 74 07 ouverte du lundi au vendredi de 09 h 00 à 19 h 00 ou d'adresser un mail à l'adresse suivante : place.support@atexo.com.
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un guide d'utilisation est téléchargeable en ligne
Une visite de site est prévue conformément aux modalités indiquées au RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé
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Source: OJS 2023/S 094-290135 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2024-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 555 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031747
Se réfère à l'avis: 2023/S 094-290135
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
les documents sont consultables au CHU de Poitiers sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Les montants ci-après correspondent à une estimation pour la période contractuelle totale. Marché 230337 CHIMIREC 86131 Jaunay-Clan lots 17, 18, 19 et 20, 578454 ht notifié le 11/12/2023. Marché 230338 metal fer environnement 86360 Chasseneuil-Du-Poitou lots 6, 9, 10, 26, 27 et 28, 127592 ht notifié le 02/01/2024. Marché 230339 PASCAULT 37160 Descartes lots 3, 5, 7 et 8, 808480 ht notifié le 11/12/2023. Marché 230340 RECYCL - m, 13006 Marseille lots 21, 22, 23, 24 et 25, 60500 ht notifié le 11/12/2023. Marché 230341 seche healthcare 53811 Change lots 11, 12, 13, 14, 15 et 16, 3866438 ht notifié le 11/12/2023. Marché 230342 veolia proprete poitou-charentes 31504 Toulouse lots 1, 2 et 29, 1146530 ht notifié le 11/12/2023.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
organisation du transport de l'élimination des déchets et mise à disposition des équipements nécessaires à l'ensemble des opérations préalablement listées. La procédure est composée de 30 lots

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation concernant les lots 1 à 3 et 5 à 30
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets concernant les lots 1 à 3 et 5 à 30
Transport concernant les lots 1 à 3 et 5 à 30
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Eco conduite concernant les lots 1 à 3 et 5 à 30
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité technique concernant le lot 4
Critère de coût (nom): Prix concernant les lots 1 à 3 et 5 à 30
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix concernant le lot 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: voir liste des attributaires dans informations complémentaires
Adresse postale: f
Commune postale: F
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 13 555 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Source: OJS 2024/S 012-031747 (2024-01-12)
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