organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024

commune de chatenay malabry

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune de chatenay malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-14	Avis de marché
2024-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: PA2361
Brève description: organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatenay malabry
Adresse postale: service Commande publique 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860927&orgAcronyme=d7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696521
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

montants : Lot no 1 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 2 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)lot no 3 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)lot no 4 - montant minimum (T.T.C.) : 3 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 15 000 euro(s)lot no 5 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 6 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)duree : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.Notation critere valeur technique :-Site, implantation et durée du séjour sur 10 points;-moyens techniques sur 20 points;-moyens pédagogiques sur 30 points

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 29 750 EUR 💰
Intitulé du lot: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Intitulé du lot: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
Intitulé du lot: organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:

organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans

Valeur estimée hors TVA: 10 666 EUR 💰
Intitulé du lot: organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 31 500 EUR 💰
Intitulé du lot: organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans
Numéro du lot: 6
Brève description:

organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860927&orgAcronyme=d7p 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Châtenay-Malabry
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 de Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4- un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA

Source: OJS 2023/S 222-696521 (2023-11-14)

Avis d'attribution de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
Numéro de référence: PA2361
Brève description: Organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: PA23616
Titre: Lot n° 6 - Organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans
Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 6 - Organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans

Informations complémentaires:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. Montant minimum TTC : 10 000 euros Montant maximum TTC : 42 000 euros

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): *Site, implantation et durée du séjour sur 10 points *Moyens techniques sur 20 points : -L'hébergement sur 10 points ; -Le transport sur 5 points ; -La restauration sur 5 points. *Moyens pédagogiques sur 30 points : *Projet pédagogique et projet d'activités sur 15 points ; *Moyens humains y compris encadrement sur 10 points ; *Engagement pour l'environnement sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Identifiant interne: PA23611
Titre: Lot n° 1 - Organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 29 750 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 1 - Organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans

Informations complémentaires:

Durée : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. Montant minimum TTC : 10 000 euros Montant maximum TTC : 38 000 euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: PA23612
Titre: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
Description du marché: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Identifiant interne: PA23615
Titre: Lot n° 5 - Organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 31 500 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 5 - Organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: PA23614
Titre: Lot n° 4 - Organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans
Valeur estimée hors TVA: 10 666 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 4 - Organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans

Informations complémentaires:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. Montant minimum TTC : 3 000 euros Montant maximum TTC : 15 000 euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Identifiant interne: PA23613
Titre: Lot n° 3 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
Description du marché: Lot n° 3 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Code postal: 92290
Ville: Chatenay-malabry
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: PA23615
Date de conclusion du contrat: 2024-02-27 📅
Titre: Lot n° 5 - Organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
Identifiant de l’offre: Offre de VELS
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vels
Numéro d'enregistrement national: 39931259400035
Adresse postale: 17, avenue Arblade
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infos@velsvoyages.com 📧
Téléphone: +33 149840053 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: Offre de UCPA SPORT VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Ucpa sport vacances
Numéro d'enregistrement national: 77568204001964
Adresse postale: 21-37, rue de Stalingrad
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: cellule.ao@ucpa.asso.fr 📧
Téléphone: +33320001780 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre de UCPA SPORTS VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: Offre de ASSOCIATION REGARDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom: Association regards
Numéro d'enregistrement national: 32698217000077
Adresse postale: 165, avenue Henri Ginoux
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Courrier électronique: gaelletossou@asso-regards.org 📧
Téléphone: +33 146388060 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: Offre de VACANCES FAR WEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Vacances farwest enfants sarl
Numéro d'enregistrement national: 31927988100043
Adresse postale: Le Pavillon
Code postal: 41170
Commune postale: Sarge sur braye
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Courrier électronique: farwest@colo-farwest.fr 📧
Téléphone: +33254729907 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châtenay-Malabry
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Adresse postale: 26, rue du Docteur le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-malabry
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL: https://www.chatenay-malabry.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860927&orgAcronyme=d7p 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 1795070250015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: CERGY-PONTOISE Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

« - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA ».

Source: OJS 2024/S 069-205225 (2024-04-05)

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