1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
PA2361
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description: organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 750 💰
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 666 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 500 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“montants : Lot no 1 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 2 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000...”
montants : Lot no 1 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 2 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)lot no 3 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)lot no 4 - montant minimum (T.T.C.) : 3 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 15 000 euro(s)lot no 5 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 6 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)duree : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.Notation critere valeur technique :-Site, implantation et durée du séjour sur 10 points;-moyens techniques sur 20 points;-moyens pédagogiques sur 30 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 de Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4- un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA
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Source: OJS 2023/S 222-696521 (2023-11-14)