organisation de séjours vacances Découverte du Monde à l'attention des enfants du personnel du Département. Le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots pour 3 ans, reconductions comprises pour tous les deux lots. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Pour information, les premières commandes concerneront les séjours de l'été 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-03.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours vacances Découverte du Monde à l'attention des enfants du personnel du Département
DAPM-2023-25”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“organisation de séjours vacances Découverte du Monde à l'attention des enfants du personnel du Département. Le montant de la valeur totale estimée...”
Brève description
organisation de séjours vacances Découverte du Monde à l'attention des enfants du personnel du Département. Le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots pour 3 ans, reconductions comprises pour tous les deux lots. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Pour information, les premières commandes concerneront les séjours de l'été 2024
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 185 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Moyen-Courrier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: a l'étranger
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines, dans les pays européens, en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf....”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines, dans les pays européens, en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf. Art. 1.1 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale du...”
Informations complémentaires
la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale du lot 1. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Montants annuels contractuels : Minimum : 55 000 euro(s) - maximum : 310 000 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Long courrier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 3 semaines, dans les d'amérique du Nord (Etats-Unis, Canada) ou d'asie (ex : Thaïlande, Vietnam), en été,...”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 3 semaines, dans les d'amérique du Nord (Etats-Unis, Canada) ou d'asie (ex : Thaïlande, Vietnam), en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf. Art. 1.2 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale du...”
Informations complémentaires
la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale du lot 2. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Montants annuels contractuels : Minimum : 85 000 euro(s) - maximum : 480 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“ne seront pas admises les candidatures non recevables conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la...”
Liste et brève description des règles et critères
ne seront pas admises les candidatures non recevables conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et celles ne présentant pas les documents administratifs listés à l'article 5 du RC. Le candidat individuel ou membres de groupement en cas de candidature groupée produira une lettre de candidature (Dc1) et une déclaration du candidat (Dc2 -1 formulaire pour chaque membre du groupement). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur à l'article 5 du RC. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- déclaration-candidat. Ils peuvent être établis sur format libre. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2 un DUME, accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule...”
Conditions d'exécution du contrat
les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'euro. Modalités de remise des offres et de copie de sauvegarde : Cf. RC et annexe. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées...”
unité monétaire : l'euro. Modalités de remise des offres et de copie de sauvegarde : Cf. RC et annexe. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif conformément à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les factures électroniques devront être déposées sur le portail Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr). Les prestations sont réglées par prix unitaires selon les stipulations du BPU et du catalogue. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 193-600880 (2023-10-03)