1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours pour les jeunes courneuviens
2023-030
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description: organisation de séjours pour les jeunes courneuviens
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 432 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours thématiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“tous thèmes de découverte (sport, nature, science, etc?), mais le service jeunesse de la Mairie de La Courneuve accordera plus d?importance aux séjours...”
Description du marché
tous thèmes de découverte (sport, nature, science, etc?), mais le service jeunesse de la Mairie de La Courneuve accordera plus d?importance aux séjours multi-activités
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours linguistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Description du marché:
“a destination de l'angleterre (avec des variantes Irlande, Écosse ou Pays-De-Galles), l'espagne et l'allemagne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours itinérants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: a destination de la montagne, de la mer ou la campagne sous forme de randonnées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours 100% équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: poney club/club équestre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours multi-activités/découvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: destinations mer, montagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours initiation sportive
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: (Initiation sports, nautique?/?)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours nature et culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: nature et culture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent accord-cadre est lancé en application des articles R.2123-1-3°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent accord-cadre est lancé en application des articles R.2123-1-3°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires. L'Accord-Cadre a une durée initiale de 12 mois et pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale n'excède 4 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre concerne des prestations relevant de marchés sociaux et spécifiques. Il est décomposé en sept lots avec les montants maximum annuels...”
le présent accord-cadre concerne des prestations relevant de marchés sociaux et spécifiques. Il est décomposé en sept lots avec les montants maximum annuels suivants:lot no1 : Séjours thématiques : 120.000 euro(s) (H.T.)Lot no2 : Séjours linguistiques : 120.000 euro(s) (H.T.)Lot no3 : Séjours itinérants : 50.000 euro(s) (H.T.)Lot no 4 : Séjours 100 % Équitation : 50 000 euro(s) (H.T.)Lot no5 : Séjours multi-activités/découvertes : 140 000 euro(s) (H.T.)Lot no6 : Séjours initiation sportive : 68 000 euro(s) (H.T.)Lot no7 : Séjours Nature et Culture : 60 000 euro(s) (H.T.)Conformément aux articles L.2141-1 à L.2141-11, une candidature pourra être rejetée si elle entre dans l'une des conditions d'exclusion d'un marché public
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 220-692808 (2023-11-10)