organisation de séjours pour les jeunes Asniérois âges de 11 à 17 ans
Ville d'Asnières-sur-Seine
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours pour les jeunes Asniérois âgés de 11 à 17 ans. Les séjours se dérouleront pendant les vacances d'été selon le calendrier national des vacances scolaires de la zone C défini chaque année par arrêté ministériel, ceci sous réserve de nouveaux rythmes scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-01 | Avis de marché |
| 2024-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: Organisation de Séjours jeunesse
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_jd1WKTUIjO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jd1WKTUIjO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-738465
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Numéro du lot: 1
Brève description: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Numéro du lot: 2
Brève description: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjours à la mer de 7 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: séjours à la mer de 7 jours
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920004500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Ile de France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 235-738465 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: Organisation de Séjours jeunesse
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours pour les jeunes Asniérois âgés de 11 à 17 ans. Les séjours se dérouleront pendant les vacances d'été selon le calendrier national des vacances scolaires de la zone C défini chaque année par arrêté ministériel, ceci sous réserve de nouveaux rythmes scolaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_jd1WKTUIjO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jd1WKTUIjO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-738465
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
pièces à produire : pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société; déclaration sur l'honneur précisant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP; attestation d'assurance ; déclaration du chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ; description des moyens techniques dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public ; déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; références principales des livraisons ou services similaires au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; titres d'études et titres professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Numéro du lot: 1
Brève description: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Numéro du lot: 2
Brève description: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjours à la mer de 7 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: séjours à la mer de 7 jours
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
critère Prix (40 points):analyse de la proposition financière à partir du montant total pour un jeune et par séjour, sur la base du BPU. Critère technique (60 points):qualité et intérêt pédagogique du séjour (40 points): programme d'activités fourni: descriptif de la qualité des activités, leur quantité, leur originalité, répartition des activités sur la durée du séjour et adaptation des activités en fonction de la tranche d'âge concernée, nombre, compétence et expérience de l'encadrement, moyens de communication proposés entre les familles et les jeunes;qualité du lieu d'implantation du centre (proximité des centres d'intérêts et des sites d'activités, qualité de l'environnement, situation géographique...)(5 points); Opportunité et qualité des locaux proposés en fonction du type de séjour concerné: qualité structurelle, confort, qualité de la maintenance appréciée au regard du personnel présent(10 points);qualité de la restauration proposée (5 points)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920004500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Ile de France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 235-738465 (2023-12-01)
Avis d'attribution de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les jeunes Asniérois âgés de 11 à 17 ans
Brève description: Procédure adaptée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 50 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: séjours à la mer de 7 jours
Description du marché: séjours à la mer de 7 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Description du marché: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère 2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): sous critère 1
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère 4
sous critère 3
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Description du marché: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0003 - séjours à la mer de 7 jours
Nom et adresse du contractant
Nom: Ucpa sport vacances - tootazimut
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.ao@ucpa.asso.fr 📧
Téléphone: 0320001780 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: 0141111620 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
The procurement is terminated ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Cergy pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130373400 📞
Source: OJS 2024/S 067-199911 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les jeunes Asniérois âgés de 11 à 17 ans
Brève description: Procédure adaptée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 50 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
PA23_séjours jeunesse - Lot 3
Titre: séjours à la mer de 7 jours
Description du marché: séjours à la mer de 7 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
PA séjours jeunesse - LOT 1
Titre: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Description du marché: courts séjours de 3 à 5 jours à la mer
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère 2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): sous critère 1
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère 4
sous critère 3
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
PA23_séjours jeunesse Lot 2
Titre: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Description du marché: courts séjours sportifs de 3 à 5 jours à la montagne ou à la campagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
séjours à la mer de 7 jours
Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Identifiant de l’offre:
LOT-0003 - séjours à la mer de 7 jours
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT-0003 - séjours à la mer de 7 jours
Nom et adresse du contractant
Nom: Ucpa sport vacances - tootazimut
Numéro d'enregistrement national:
77568204001964
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.ao@ucpa.asso.fr 📧
Téléphone: 0320001780 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
21920004500017
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: 0141111620 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
The procurement is terminated ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Commune postale: Cergy pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130373400 📞
Source: OJS 2024/S 067-199911 (2024-04-02)
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