les séjours doivent permettre aux enfants de vivre l'expérience de la découverte et du voyage et ainsi d'apprendre les valeurs issues de la relation à l'altérité, qu'elles soient de nature spatiale (de nouveaux paysages et territoires) ou de nature sociale (de nouvelles personnes et cultures).
ils représentent des temps essentiels dans le développement de l'enfant, et sont sources d'éducation, de plaisir, de découverte et de lien social ;
Les séjours prônent également les valeurs de l'éducation populaire comme la détente, la mixité sociale, la socialisation, pour un développement harmonieux de la personnalité de chaque enfant ;
Ils permettent également de favoriser l'autonomie des enfants, de leur permettre de s'impliquer pleinement et d'exercer leur citoyenneté
les titulaires doivent être en capacité de proposer des séjours " clés en main " dans le cadre d'une demande spécifique de la collectivité/à la carte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de sejours destines a des enfants/jeunes clichois ages de 8 A 17 ans pendant les vacances scolaires de la zone c
SE23-021”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“les séjours doivent permettre aux enfants de vivre l'expérience de la découverte et du voyage et ainsi d'apprendre les valeurs issues de la relation à...”
Brève description
les séjours doivent permettre aux enfants de vivre l'expérience de la découverte et du voyage et ainsi d'apprendre les valeurs issues de la relation à l'altérité, qu'elles soient de nature spatiale (de nouveaux paysages et territoires) ou de nature sociale (de nouvelles personnes et cultures).
ils représentent des temps essentiels dans le développement de l'enfant, et sont sources d'éducation, de plaisir, de découverte et de lien social ;
Les séjours prônent également les valeurs de l'éducation populaire comme la détente, la mixité sociale, la socialisation, pour un développement harmonieux de la personnalité de chaque enfant ;
Ils permettent également de favoriser l'autonomie des enfants, de leur permettre de s'impliquer pleinement et d'exercer leur citoyenneté
les titulaires doivent être en capacité de proposer des séjours " clés en main " dans le cadre d'une demande spécifique de la collectivité/à la carte
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours à dominante " montagne, neige et sports de glisse " en France durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“organisation de séjours à dominante " montagne, neige et sports de glisse " en France durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C”
Description du marché:
“organisation de séjours à dominante " montagne, neige et sports de glisse " en France durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, ils prennent la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles...”
Informations complémentaires
compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, ils prennent la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, comportant les seuils suivants en quantité:
nombre minimum de participants : 10 enfants par marché subséquent
nombre maximum de participants : 300 enfants par marché subséquent
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours " mer, nautique, " en France (fixe, semi-itinérants ou itinérants) durant les vacances scolaires d'été de la zone C” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: clichy-La-Garenne
Description du marché:
“organisation de séjours " mer, nautique, " en France (fixe, semi-itinérants ou itinérants) durant les vacances scolaires d'été de la zone C” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, ils prennent la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles...”
Informations complémentaires
compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, ils prennent la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, comportant les seuils suivants en quantité :
Nombre minimum de participants : 10 enfants par marché subséquent
nombre maximum de participants : 300 enfants par marché subséquent
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours " mer, nautique, " à l'étranger (fixe, semi-itinérants ou itinérants) durant les vacances scolaires d'été de la zone C” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“organisation de séjours " mer, nautique, " à l'étranger (fixe, semi-itinérants ou itinérants) durant les vacances scolaires d'été de la zone C” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours culturels, linguistiques en France et/ou à l'étranger (fixe, semi-itinérants ou itinérants) durant les vacances scolaires de la zone C” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“organisation de séjours culturels, linguistiques en France et/ou à l'étranger (fixe, semi-itinérants ou itinérants) durant les vacances scolaires de la zone C” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours multisports, pleine nature, montagne, sports d'eaux vives en France durant les vacances scolaires de la zone C” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“organisation de séjours multisports, pleine nature, montagne, sports d'eaux vives en France durant les vacances scolaires de la zone C” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- Formulaire Dc1 ou DUME, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants
- formulaire Dc2 ou DUME, déclaration du candidat...”
Liste et brève description des règles et critères
- Formulaire Dc1 ou DUME, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants
- formulaire Dc2 ou DUME, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement
- déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2),
- les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont :
- tous les documents inhérents à la qualification d'organisateur de séjours de vacances pour mineurs,
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“visite obligatoire : Non
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
visite obligatoire : Non
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La présente consultation est une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° et suivants du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, dont la liste figure dans un avis annexé au présent code, quelle que soit la valeur estimée du besoin.
l'accord-cadre sera multi-attributaire : au maximum trois (3) attributaires par lot à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre (appelés " marchés subséquents "), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée, chaque année et ce avant chaque évènement.
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de se présenter individuellement ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire.
les variantes ne sont ni autorisées ni imposées.
les marchés prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 1er septembre 2024.
ils pourront être reconduits tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Leur durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Chaque marché subséquent prendra effet dès sa notification jusqu'à la réalisation intégrale des prestations. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à :
M. le maire de Clichy-La-Garenne
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville
80 Boulevard Jean Jaurès
92 110 CLICHY
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 190-594143 (2023-09-28)